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Type de document
Arrêté
40
Autre
3
Circulaire
133
Décision
8
Instruction
2
Note
6
Rectificatif
1
Thématique
Eau
193
Mots clés
Biodiversité
1
Document opposable
1
Organisation des services
1
Année de publication
1999
10
2000
8
2001
10
2002
16
2003
17
2004
13
2005
22
2006
32
2007
15
2008
26
2009
0
2010
0
2011
0
2012
0
2013
0
2014
0
2015
0
2016
0
2017
0
2018
1
2019
2
2020
4
2021
6
2022
3
2023
8
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Eau
193 documents trouvés
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Signé le : 12-01-2006
Circulaire MEDD/DE/SIE no 2 du 12 janvier 2006 relative à la codification hydrographique des milieux aquatiques superficiels continentaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650031C
Eau
Circulaire
Date de signature : 12-01-2006
Date de publication : 15-03-2006
Document principal
Signé le : 20-01-2006
Instruction du 20 janvier 2006 relative aux actions exceptionnelles de lutte contre la sécheresse pour la sécurité de l'eau potable (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650042J
Eau
Instruction
Date de signature : 20-01-2006
Date de publication : 15-03-2006
Document principal
Signé le : 28-02-2006
Circulaire DCE no 2006/13 du 28 février 2006 relative à la désignation des masses d'eau fortement modifiées et des masses d'eau artificielles en application de l'article 11 du décret no 2005-475 du 16 mai 2005 relatif aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650134C
Eau
Circulaire
Date de signature : 28-02-2006
Date de publication : 30-04-2006
Document principal
Signé le : 30-03-2006
Circulaire DE/MAGE/BPREA 06/ no 6 du 30 mars 2006 relative au réexamen de la liste des zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650252C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-03-2006
Date de publication : 15-06-2006
Document principal
Signé le : 13-04-2006
Circulaire du 13 avril 2006 relative à l'organisation de l'hydrométrie dans les DIREN et les SPC (services de prévision des crues) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650321C
Eau
Circulaire
Date de signature : 13-04-2006
Date de publication : 31-07-2006
Document principal
Signé le : 24-04-2006
Circulaire du 24 avril 2006 relative à la mise en œuvre du transfert du domaine public fluvial de l'Etat vers les collectivités territoriales ou leurs groupements (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650320C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-04-2006
Date de publication : 31-07-2006
Document principal
Signé le : 05-05-2006
Circulaire du 5 mai 2006 relative à la gestion de la ressource en eau en période de sécheresse (enseignements tirés de la gestion de 2005 pour les années suivantes) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650364C
Eau
Circulaire
Date de signature : 05-05-2006
Date de publication : 15-08-2006
Document principal
Signé le : 23-06-2006
Circulaire du 23 juin 2006 relative à la feuille de route des MISE et des services de police de l'eau pour 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650365C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-06-2006
Date de publication : 15-08-2006
Document principal
Signé le : 04-07-2006
Arrêté no 2006-1033 du 4 juillet 2006 approuvant le règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues du service de prévision des crues Oise-Aisne (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650593A
Eau
Arrêté
Date de signature : 04-07-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté no 2006-1034 du 4 juillet 2006 approuvant le règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues du service de prévision des crues Seine moyenne-Yonne-Loing (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650597A
Eau
Arrêté
Date de signature : 04-07-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Signé le : 05-07-2006
Arrêté du 5 juillet 2006 relatif au règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues du service de prévisions des crues Tarn-Lot (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650594A
Eau
Arrêté
Date de signature : 05-07-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Signé le : 10-07-2006
Arrêté du 10 juillet 2006 relatif au règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues du service de prévision des crues du bassin de la Dordogne (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650553A
Eau
Arrêté
Date de signature : 10-07-2006
Date de publication : 30-11-2006
Document principal
Signé le : 11-07-2006
Circulaire du 11 juillet 2006 relative à la mise en œuvre de la procédure de vigilance crues (texte non paru au Journal officiel)
INTE0600067C
Eau
Circulaire
Date de signature : 11-07-2006
Date de publication : 15-09-2006
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2006 relatif au règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues du service de prévision des crues Adour (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650599A
Eau
Arrêté
Date de signature : 11-07-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Signé le : 12-07-2006
Arrêté no 2006-234 du 12 juillet 2006 approuvant le règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues du service de prévision des crues Rhône amont Saône (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650554A
Eau
Arrêté
Date de signature : 12-07-2006
Date de publication : 30-11-2006
Document principal
Signé le : 13-07-2006
Circulaire DCE 2006/16 du 13 juillet 2006 relative à la constitution et la mise en œuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650453C
Eau
Circulaire
Date de signature : 13-07-2006
Date de publication : 30-09-2006
Document principal
Signé le : 24-07-2006
Arrêté no 2006-PC-93 en date du 24 juillet 2006 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues des bassins de la Vienne et du Thouet (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650555A
Eau
Arrêté
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 30-11-2006
Document principal
Signé le : 31-07-2006
Circulaire MAP/DGFAR/SDEA/C2006-DE/SDMAGE/BPREA/PhJ/no 12 du 31 juillet 2006 relative aux nouvelles mesures de fin de gestion du Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole 2 (PMPOA 2) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650512C
Eau
Circulaire
Date de signature : 31-07-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Signé le : 07-08-2006
Arrêté du 7 août 2006 relatif à l'approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues du service de prévision des crues Artois-Picardie (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650556A
Eau
Arrêté
Date de signature : 07-08-2006
Date de publication : 30-11-2006
Document principal
Signé le : 16-08-2006
Arrêté no 2006-228-1 du 16 août 2006 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650598A
Eau
Arrêté
Date de signature : 16-08-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Signé le : 07-09-2006
Arrêté no 06-3062 du 7 septembre 2006 approuvant le règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues du littoral atlantique (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650557A
Eau
Arrêté
Date de signature : 07-09-2006
Date de publication : 30-11-2006
Document principal
Signé le : 18-09-2006
Arrêté du 18 septembre 2006 approuvant le règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Loire-Cher-Indre (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650595A
Eau
Arrêté
Date de signature : 18-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Signé le : 25-09-2006
Circulaire du 25 septembre 2006 relative à la production opérationnelle de la vigilance crues (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650541C
Eau
Circulaire
Date de signature : 25-09-2006
Date de publication : 30-11-2006
Document principal
Signé le : 27-09-2006
Décision du 27 septembre 2006 relative au tarif déterminant la valeur de cession des produits de repeuplement en vue de l'application de l'article 7 du cahier des charges ou du règlement d'eau annexé aux concessions ou autorisations d'utilisation d'énergie hydraulique et fixé par la décision ministérielle du 27 septembre 2001 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650517S
Eau
Décision
Date de signature : 27-09-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Signé le : 05-10-2006
Circulaire DCE 2006/17 du 5 octobre 2006 relative à l'élaboration, au contenu et à la portée des programmes de mesures (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650561C
Eau
Circulaire
Date de signature : 05-10-2006
Date de publication : 15-12-2006
Document principal
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