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Thématique
Administration générale
17
Développement durable
1
Énergie
1
Équipement
1
Logement et construction
30
Mer
25
Nature
18
Prévention des risques
32
Transports
29
Mots clés
Année de publication
1999
4
2000
5
2001
5
2002
10
2003
2
2004
2
2005
3
2006
0
2007
2
2008
3
2009
15
2010
8
2011
4
2012
5
2013
11
2014
10
2015
15
2016
10
2017
10
2018
5
2019
6
2020
3
2021
4
2022
5
2023
5
2024
2
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Avis
154 documents trouvés
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Type de document : Avis
Avis du 6 juin 2023 relatif à la prévention des accidents majeurs dans les dépôts d’engrais soumis à autorisation au titre de la rubrique 4702 de la nomenclature.
TREP2313970V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 06-06-2023
Date de publication : 15-06-2023
Document principal
Avis du 24 décembre 2021 relatif à l’actualisation des valeurs de base pour le calcul de l’assiette des subventions et des prêts pour la construction, l’acquisition et l’amélioration des logements locatifs aidés.
LOGL2138739V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 24-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Avis du 14 décembre 2021 relatif aux modalités d’inscription, de connexion, de déroulement des épreuves et aux dispositifs de lutte contre la fraude mis en place dans le cadre de l’examen de renouvellement du certificat de conseiller à la sécurité pour le transport par route, par rail ou par voie navigable de marchandises dangereuses.
TREP2139314V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 12-01-2022
Document principal
Avis du 23 novembre 2021 portant publication du cahier des charges relatif à l’agrément des organismes de formation des experts ADN devant se trouver à bord des bateaux transportant des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures.
TREP2134726V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 27-11-2021
Document principal
Avis du 12 octobre 2021 relatif aux normes dont l’utilisation par anticipation est autorisée.
TREP2122883V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 12-10-2021
Date de publication : 16-10-2021
Document principal
Avis du 24 novembre 2023 relatif aux normes dont l’utilisation par anticipation est autorisée.
TREP2331611V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 24-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Avis du 6 décembre 2023 relatif aux solutions techniques applicables pour la mise en place du tri à la source des biodéchets dans le cadre du service public de gestion des déchets.
TREP2332989V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 06-12-2023
Date de publication : 09-12-2023
Document principal
Avis du 15 décembre 2014 relatif à la mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l’habitat à comptabilité publique au 1er janvier 2014
ETLL1426323V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 15-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Avis relatif à la décision du 6 mai 2013 du préfet de la région Centre et du président du conseil régional du Centre portant agrément du conservatoire d’espaces naturels du Centre et du conservatoire d’espaces naturels de Loir-et-Cher
DEVL1430357V
Nature
Avis
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Franche-Comté et de la présidente du conseil régional de Franche-Comté portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté
DEVL1501615V
Nature
Avis
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Avis du 8 janvier 2018 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l’article L. 351-2 du code de la construction et de l’habitation
TERL1800678V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 08-01-2018
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Avis du 14 novembre 2017 relatif à l’actualisation des valeurs de base pour le calcul de l’assiette des subventions et des prêts pour la construction, l’acquisition et l’amélioration des logements locatifs aidés
TERL1730031V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 14-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Avis du 22 novembre 2017 complétant l’avis modifié du 28 octobre 2016 relatif à la mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l’habitat à comptabilité publique au 1er janvier 2015
TERL1728917V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 22-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Avis du 9 novembre 2017 relatif à la mise en œuvre de l’instruction du Gouvernement du 12 août 2014 relative à la gestion des situations incidentelles ou accidentelles impliquant des installations classées pour la protection de l’environnement
TREP1730317V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 09-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Corse et du président du conseil exécutif de Corse portant agrément du conservatoire d’espaces naturels Corse
DEVL1708380V
Nature
Avis
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Avis du 8 février 2017 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut
DEVP1631704V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 08-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Avis no 1704-A1 du 6 juillet 2017 portant sur le projet de contrat de régulation économique entre l’État et Aéroports de la Côte d’Azur pour la période du 1er novembre 2017 au 31 octobre 2022
TREV1723183V
Développement durable
Avis
Date de signature : 06-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Avis relatif à un arrêté de la préfète de la région Pays de la Loire et du président du conseil régional des Pays de la Loire portant agrément du conservatoire d’espaces naturels des Pays de la Loire
TREL1719077V
Nature
Avis
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Avis du 17 février 2017 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximaux des conventions conclues en application de l’article L. 351-2 du code de la construction et de l’habitation
LHAL1700983V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 17-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Avis du 1er septembre 2014 fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2015
DEVM1420307V
Transports
Avis
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais et du président du conseil régional Nord - Pas-de-Calais portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Nord - Pas-de-Calais
DEVL1319378V
Nature
Avis
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Avis du 2 juillet 2013 portant publication des cahiers des charges relatifs aux sociétés de classification agréées, aux organismes de visite et aux organismes désignés en tant qu'« autorité compétente » pour la délivrance de certificats d'agrément de type, dans le cadre de l'accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)
DEVP1313844V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Avis aux entreprises produisant, distribuant ou important des substances à l'état nanoparticulaire et aux laboratoires publics et privés de recherche
DEVP1410456V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Avis du 18 mars 2014 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation
ETLL1405728V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 18-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Avis du 4 avril 2014 portant publication du cahier des charges relatif à l'agrément des organismes de formation des experts ADN devant se trouver à bord des bateaux transportant des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
DEVP1407874V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 04-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
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