Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 10-06-2013

Circulaire du 13 mai 2013 fixant la valeur forfaitaire des produits de l'annexe IV du règlement (CE) n 104/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture, au titre de la campagne 2013
TRAM1306881C Transports Circulaire Date de signature : 13-05-2013 Date de publication : 10-06-2013
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Circulaire du 7 mai 2013 relative à l'enquête annuelle de suivi des ventes de logements locatifs sociaux
ETLL1307992C Logement et construction Circulaire Date de signature : 07-05-2013 Date de publication : 10-06-2013
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Publié le : 10-05-2013

Circulaire du 8 mars 2013 relative aux actions à conduire liées à un contexte de gel prolongé
DEVL1303396C Logement et construction Circulaire Date de signature : 08-03-2013 Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 20 février 2013 relative à la mise à disposition sur Internetde documents relatifs aux installations classées
DEVP1300114C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 20-02-2013 Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 11 avril 2013 relative à l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
DEVP1309664C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 11-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 2 avril 2013 relative aux dispenses d'épreuve, aux décisions de positionnement et aux dispositifs permettant l'accès à une formation aménagée menant aux diplômes professionnels du champ des métiers de la mer
TRAT1304000C Mer Circulaire Date de signature : 02-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 10 avril 2013 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - modalités de collecte des résultats 2012 du plan administration exemplaire (PAE) des ministères de l'égalité des territoires et du logement (METL) et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
ETLK1307254C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 11 avril 2013 relative à la dématérialisation de l'achat public
ETLK1308096C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 16 avril 2013 relative au processus de prépositionnement et d'affectation des agents dans le cadre de la création du CEREMA
DEVK1308929C Administration générale Circulaire Date de signature : 16-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 10 avril 2013 fixant la liste des navires retenus au plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
TRAM1243122C Transports Circulaire Date de signature : 10-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
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