Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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835 documents trouvés
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25
50
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Publié le : 25-10-2009
Circulaire DGALN/DEB/PEM n° 2009-06 du 29 septembre 2009 relative au certificat de capacité pour la vente ou le transit d'animaux vivants d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée
DEVN0921102C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision BSEI n° 09-086 du 11 juin 2009 relative au contrôle du vieillissement en service des bouteilles composites
DEVP0922338S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-06-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision du 7 octobre 2009 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement AD/BB n° 64014, AD/BA n° 69684/01/13 et AD/CH n° 69995/03/13
DEVP0922802S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-10-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Circulaire du 15 septembre 2009 fixant les règles méthodologiques relatives aux études de dangers, à l'acceptabilité de la démarche de maîtrise des risques et aux PPRT des stockages souterrains de gaz
DEVP0920879C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVN0922657A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-10-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision CRNA/SE/direction n° 002-2009 du 30 septembre 2009 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA0922811S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0187 du 1er octobre 2009 modifiant la décision DSNA/D n° 09-0151 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0923006S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au secrétariat de la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
DEVS0921626A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 8 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 7 février 2007 portant nomination à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
DEVS0921643A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 25 septembre 2009 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0922305A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0922303A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK0922306A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 5 octobre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0923020A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-10-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision du 24 juin 2009 portant déclassement du domaine public d'un ensemble immobilier domanial sis 2, avenue du Général-Malleret-Joinville, 94110 Arcueil, propriété de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
DEVK0916312S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-06-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision du 25 septembre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0923259S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Avenant n° 1 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK0923402Q
Administration générale
Avenant
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision n° 2009-032 du 18 juin 2009 portant délégation de signature de M. Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING) à M. Claude ANDLAUER responsable de l'unité ingénierie des systèmes ferroviaires (ISF)
DEVT0922748S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision du 31 août 2009 portant délégation de signature (AFITF)
DEVT0922913S
Transports
Décision
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (AFITF)
DEVT0922922S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2009 portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
DEVA0915843A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 23 septembre 2009 portant nomination au comité technique de l'électricité
DEVE0922462A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 25 septembre 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public Objectif Meuse
DEVE0922716A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 23 septembre 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
DEVP0918081A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP0919902A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 01-10-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2009 portant approbation du règlement intérieur du Conseil général de l'environnement et du développement durable
DEVV0914065A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 21-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
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