Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable, Année de publication: 2023

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Publié le : 06-06-2023

Décision du 26 mai 2023 portant nomination d’experts scientifiques auprès du Comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TRED2312924S Développement durable Décision Date de signature : 26-05-2023 Date de publication : 06-06-2023
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Publié le : 17-05-2023

Arrêté du 18 avril 2023 portant désignation d’un président de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2309931A Développement durable Arrêté Date de signature : 18-04-2023 Date de publication : 17-05-2023
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Publié le : 06-05-2023

Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) de Normandie (adopté en séance le 27 avril 2023).
TREV2312241X Développement durable Autre Date de signature : 27-04-2023 Date de publication : 06-05-2023
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Publié le : 03-05-2023

Arrêté du 2 mai 2023 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2311112A Développement durable Arrêté Date de signature : 02-05-2023 Date de publication : 03-05-2023
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Arrêté du 20 avril 2023 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2311834A Développement durable Arrêté Date de signature : 20-04-2023 Date de publication : 03-05-2023
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Publié le : 28-04-2023

Arrêté du 26 avril 2023 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TRED2310849A Développement durable Arrêté Date de signature : 26-04-2023 Date de publication : 28-04-2023
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Publié le : 18-04-2023

Arrêté du 17 Avril 2023 portant nomination au comité ministériel d’audit interne du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREV2310093A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-04-2023 Date de publication : 18-04-2023
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Publié le : 05-04-2023

Arrêté du 4 avril 2023 portant nomination d’un membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2309235A Développement durable Arrêté Date de signature : 04-04-2023 Date de publication : 05-04-2023
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Publié le : 10-03-2023

Arrêté du 9 mars 2023 portant nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2306459A Développement durable Arrêté Date de signature : 09-03-2023 Date de publication : 10-03-2023
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Publié le : 07-03-2023

Arrêté du 16 février 2023 portant désignation des membres du comité de sélection de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable.
TREV2304903A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-02-2023 Date de publication : 07-03-2023
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