Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Nature

193 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 02-09-2016

Décision du 2 septembre 2016 portant délégation de signature (Christian MOUROUGANE)
LHAL1630222S Nature Décision Date de signature : 02-09-2016 Date de publication : 10-11-2016
- Document principal

Signé le : 09-09-2016

Décision du 9 septembre 2016 portant délégation de signature (rectificatif)
LHAL1607227Z Nature Décision Date de signature : 09-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
- Document principal
Décision du 9 septembre 2016 portant délégation de signature
LHAL1607227S Nature Décision Date de signature : 09-09-2016 Date de publication : 10-10-2016
- Document principal

Signé le : 22-09-2016

Décision du 22 septembre 2016 portant délégation de signature (Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1628741S Nature Décision Date de signature : 22-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
- Document principal

Signé le : 13-10-2016

Décision du 13 octobre 2016 portant délégation de signature (Virginie KOWALCZUK)
LHAL1630225S Nature Décision Date de signature : 13-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
- Document principal

Signé le : 17-11-2016

Décision du 17 novembre 2016 portant délégation de signature (Fernando DE ALMEIDA)
LHAL1700150S Nature Décision Date de signature : 17-11-2016 Date de publication : 25-01-2017
- Document principal

Signé le : 05-01-2017

Décision du 5 janvier 2017 relative au label Grand Site de France du « Cirque de Navacelles »
DEVL1637976S Nature Décision Date de signature : 05-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
- Document principal

Signé le : 06-02-2017

Décision du 6 février 2017 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Aven d’Orgnac »
DEVL1700803S Nature Décision Date de signature : 06-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
- Document principal

Signé le : 22-03-2017

Décision du 22 mars 2017 relative au label Grand Site de France « Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio – Golfe de Saint-Florent »
DEVL1708504S Nature Décision Date de signature : 22-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Décision du 22 mars 2017 relative au label Grand Site de France « Îles Sanguinaires – pointe de la Parata »
DEVL1708514S Nature Décision Date de signature : 22-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal

Signé le : 23-01-2018

Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Marais Poitevin »
TREL1732605S Nature Décision Date de signature : 23-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
- Document principal
Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Gorges de l’Hérault »
TREL1732600S Nature Décision Date de signature : 23-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
- Document principal

Signé le : 26-02-2018

Décision du 26 février 2018 portant nomination du président de la Commission nationale d’indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant
TREL1804555S Nature Décision Date de signature : 26-02-2018 Date de publication : 25-03-2018
- Document principal

Signé le : 19-04-2018

Décision du 19 avril 2018 portant approbation de référentiels techniques pour la saisie ou le versement des données brutes de biodiversité prévus au I de l’article L. 411-1 A du code de l’environnement
TREL1808861S Nature Décision Date de signature : 19-04-2018 Date de publication : 25-06-2018
- Document principal

Signé le : 04-05-2018

Décision du 4 mai 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France Deux Caps Gris-Nez Blanc-Nez
TREL1801762S Nature Décision Date de signature : 04-05-2018 Date de publication : 25-05-2018
- Document principal

Signé le : 07-06-2018

Décision du 7 juin 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France Baie de Somme
TREL1811071S Nature Décision Date de signature : 07-06-2018 Date de publication : 25-06-2018
- Document principal

Signé le : 12-02-2019

Décision du 12 février 2019 relative à la constitution du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup.
TREL1901714S Nature Décision Date de signature : 12-02-2019 Date de publication : 14-02-2019
- Document principal

Signé le : 31-07-2019

Décision du 31 juillet 2019 relative au renouvellement du label Grand Site de France de la Pointe du Raz en Cap Sizun.
TREL1910631S Nature Décision Date de signature : 31-07-2019 Date de publication : 03-08-2019
- Document principal

Signé le : 22-08-2019

Décision du 22 août 2019 portant désignation d’un directeur par intérim au Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.
TREL1922714S Nature Décision Date de signature : 22-08-2019 Date de publication : 28-08-2019
- Document principal

Signé le : 11-09-2019

Décision du 11 septembre 2019 relative au label Grand Site de France Cap d’Erquy-Cap Fréhel.
TREL1921738S Nature Décision Date de signature : 11-09-2019 Date de publication : 24-09-2019
- Document principal

Signé le : 01-01-2020

Décision du 1er janvier 2020 relative au budget initial pour 2020 de l’Office français de la biodiversité.
TREL1937524S Nature Décision Date de signature : 01-01-2020 Date de publication : 03-01-2020
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Signé le : 14-05-2020

Décision 14 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Agence française pour la biodiversité.
TREL2013133S Nature Décision Date de signature : 14-05-2020 Date de publication : 30-05-2020
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Signé le : 22-05-2020

Décision du 22 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage.
TREL2013125S Nature Décision Date de signature : 22-05-2020 Date de publication : 30-05-2020
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Signé le : 03-02-2021

Décision du 03 février 2021 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant.
TREL2101133S Nature Décision Date de signature : 03-02-2021 Date de publication : 12-02-2021
- Document principal

Signé le : 27-06-2022

Décision du 27 juin 2022 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du plan national d’actions sur le loup et les activités d’élevage.
TREL2215389S Nature Décision Date de signature : 27-06-2022 Date de publication : 28-06-2022
- Document principal

<<

<

4

5

6

7

8