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Annexe
3
Arrêté
2
Autre
3
Circulaire
20
Instruction
1
Rapport
1
Rectificatif
1
Thématique
Logement et construction
31
Mots clés
Année de publication
2002
31
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Logement et construction, Année de publication: 2002
31 documents trouvés
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Thème : Logement et construction
Circulaire UHC/OC n° 2002-28 du 26 juillet 2002 mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable applicable aux offices publics d'HLM et aux offices publics d'aménagement et de construction soumis aux règles de la comptabilité publique (texte non paru au Journal officiel)
ECOR0206092C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-07-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Circulaire UHC/OE/29 n° 2002-72 du 9 décembre 2002 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans le domaine de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction en 2003 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210205C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 09-12-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire institué auprès du chef de la mission interministérielle de l'inspection du logement social (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0210157A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 24-09-2002
Date de publication : 25-10-2002
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire institué auprès du chef de la mission interministérielle de l'inspection du logement social (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0210158A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 24-09-2002
Date de publication : 25-10-2002
Document principal
Circulaire UHC/IUH2/23 n° 2002-55 du 3 septembre 2002 relative aux principes d'intervention du 1 % logement au titre du renouvellement urbain portant sur la recevabilité des dossiers présentés à la Commission nationale 1 % logement et renouvellement urbain (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210155C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 03-09-2002
Date de publication : 25-10-2002
Document principal
Rectificatif à l'arrêté du 24 septembre 2002 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire institué auprès du chef de la mission interministérielle d'inspection du logement social (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0210158Z
Logement et construction
Rectificatif
Date de signature : 24-09-2002
Date de publication : 25-11-2002
Document principal
Circulaire UHC/IUH4/13 n° 2002-36 du 2 mai 2002 relative à l'application des dispositions de la loi SRU concernant l'habitat insalubre (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210074C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 02-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire UHC/IUH4/8 n° 2002-30 du 18 avril 2002 relative à la lutte contre l'habitat indigne (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210065C
Logement et construction
Circulaire
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire UHC/D41/6 n° 2002-27 du 23 avril 2002 relative aux conséquences des nouvelles règles de retrait des actes administratifs au regard des autorisations d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210062C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 23-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire UHC/IUH2/9 n° 2002-31 du 26 avril 2002 relative aux modalités d'intervention du 1 % logement au titre du renouvellement urbain et au lancement de la procédure de saisine de la commission « 1 % logement et renouvellement urbain » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210066C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
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