Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
835 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVN0913574A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 22 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN0923007A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2009 pris pour l'application de l'article R. 441-14 du code de la construction et de l'habitation
DEVU0918076A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 12-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0927396A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nominationau comité technique de l'électricité
DEVE0927639A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 19 novembre 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV0927785A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2009 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
DEVK0928347A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 27 novembre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires de certaines directions départementales de l'équipement et du centre d'études techniques de l'équipement de l'Est
DEVK0927811A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2009 portant approbation du règlement intérieur du Conseil général de l'environnement et du développement durable
DEVV0914065A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 21-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
DEVK0923624A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
DEVT0922699A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 14 octobre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0924195A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 8 septembre 2009 portant nomination au Conseil national des déchets
DEVP0920992A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction départementale de l'équipement d'Ille-et-Vilaine
DEVK0924312A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2009 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2008 et 2009 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK0934964A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 26 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents des services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire autres que ceux de l'administration centrale
DEVK0925171A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0922594A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-09-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 2 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2007 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert
DEVU0922218A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 7 octobre 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0919511A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2009 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0923682A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVN0923861A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 19 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 26 juin 2009 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0924443A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au comité d'investissement de l'établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
DEVA0917135A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 2 octobre 2009 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances
DEVA0922087A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 15 avril 2008 modifié portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0923145A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 13-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
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