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Thématique
Énergie
36
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Année de publication
2021
36
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie, Année de publication: 2021
36 documents trouvés
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Publié le : 30-12-2021
Décision du 10 décembre 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2138817S
Énergie
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Publié le : 25-12-2021
Décision du 10 décembre 2021 Portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de trois installations de production d’électricité de BayWa r.e. France.
TRER2135212S
Énergie
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Publié le : 10-12-2021
Arrêté du 7 décembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2136798A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Publié le : 30-11-2021
Avenant du 23 novembre 2021 à la convention de délégation de gestion du 5 mars 2021 relative à la mise en œuvre du dispositif usines du futur.
TRER2134991X
Énergie
Avenant
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Publié le : 04-11-2021
Arrêté du 2 novembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2132871A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 04-11-2021
Document principal
Publié le : 07-10-2021
Décision du 30 septembre 2021 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2022 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
TRER2129344S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-09-2021
Date de publication : 07-10-2021
Document principal
Publié le : 08-09-2021
Arrêté du 2 septembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2127141A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-09-2021
Date de publication : 08-09-2021
Document principal
Arrêté du 2 septembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (TRER2127153A).
TRER2127153A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-09-2021
Date de publication : 08-09-2021
Document principal
Publié le : 01-09-2021
Décision du 26 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Tiers-Lieux».
TRER2117639S
Énergie
Décision
Date de signature : 26-08-2021
Date de publication : 01-09-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 26-08-2021
Décision du 23 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Grandes Cultures ».
TRER2117630S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-08-2021
Date de publication : 26-08-2021
Document principal
Annexe(s) :
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