-
Circulaire du 23 octobre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0824919C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-10-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Circulaire du 16 décembre 2008 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 30 juillet 2008 relative aux délégués du préfet dans les quartiers de la politique de la ville. - Éléments de gestion
MLVV0831424C
Ville et cohésion des territoires
Circulaire
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Circulaire du 23 décembre 2008 relative aux modalités d'attribution des concessions, régime d'occupation et gestion administrative des logements de service accordés aux agents participant à l'exercice des missions de la direction générale l'aviation civile
DEVA0831441C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Circulaire du 28 novembre 2008 relative au calendrier des jours « hors chantier » 2009
DEVS0830471C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 28-11-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Circulaire du 4 novembre 2008 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire équatoriens (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0826970C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'échange de permis de conduire émis par les îles de Jersey, Guernesey et Man (Grande-Bretagne) – tableau en annexe (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0826972C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Circulaire HUP/LO2 du 26 décembre 2008 relative à la fixation du loyer maximal des conventions mentionnées à l'article L. 321-8 du code de la construction et de l'habitation
MLVU0831411C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Circulaire du 28 novembre 2008 relative à l'actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d'équipement, des taxes assimilées et de la redevance d'archéologie préventive (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0825350C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112239N)
DEVS0828504C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
-
Circulaire n° 2008-04 du 18 décembre 2008 relative aux plafonds de ressources applicables en 2009 (PO)
LOGU0903556C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
-
Circulaire du 18 février 2009 relative à la collecte de renseignements statistiques sur l'occupation des logements sociaux et son évolution
DEVU0904041C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Circulaire n° 2 du 19 janvier 2009 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extra-légales aux marins actifs et aux pensionnés et barèmes des aides au 1er janvier 2009
DEVT0904063C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. - Logement locatif social
LOGU0912570C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 5 juin 2009 relative au contentieux du droit au logement opposable (DALO) - décisions des commissions de médiation - contentieux spécifique - gestion des dépenses
LOGU0912676C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 11 juin 2009 relative au versement des subventions aux collectivités territoriales et à leurs groupements soutenant l'accession populaire à la propriété dans le cadre d'un Pass-foncier
LOGU0911260C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire interministérielle DGPR/DGS/DGT/DGCCRF/DGDDI du 8 janvier 2009relative aux contrôles des substances et produits chimiques
DEVP0914344C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Circulaire du 13 mai 2009 relative au contenu des dossiers transmis au comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques en appui d'une demande d'avis portant sur un barrage neuf à construire ou un barrage existant substantiellement modifié
DEVP0910991C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 13-05-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
DEVN0913826C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Circulaire du 14 août 2009 relative à l'organisation du transfert de compétence des préfectures à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage pour la délivrance du permis de chasser, de son duplicata et de l'autorisation de chasser accompagné
DEVN0918738C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire DEB/PEVM n° 09-04 du 8 septembre 2009 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux d'actions en 2010 et compléments méthodologiques à la circulaire du 3 octobre 2008
DEVN0921057C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire du 31 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du Plan national de maîtrise du sanglier (Pdf)
DEVN0916820C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
-
Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
DEVK0915684C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire du 31 juillet 2009 relative aux modalités du transport de bois ronds
DEVT0918456C
Transports
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire n° 090494 du 25 mai 2009 relative au conventionnement des entreprises ou organismes de formation à la sûreté de l'aviation civile
DEVA0916084C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieuxaquatiques
DEVO0906173C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés
DEVS0912151C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Urbanisme et planification
LOGU0912573C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion-Dispositions diverses
LOGU0912577C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Parc privé
LOGU0912581C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobili-sation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Développement de l'offre delogement
LOGU0912585C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
DEVK0913520C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 14 avril 2009 relative au renforcement de la politique locale et nationale de sécurité routière en 2009
DEVS0910002C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
-
Circulaire du 26 février 2009 relative à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0907377C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-02-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index Travaux publics 07b - Fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP07b)
DEVK0907161Z
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents du ministère (MEEDDAT)
DEVK0912623C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire DEB/PEVM n° 09-05 du 9 septembre 2009 relative à la mise en oeuvre du dispositif intermédiaire de gestion du grand cormoran jusqu'à l'entrée en vigueur de l'arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2009-2010
DEVN0920885C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire du 15 septembre 2009 relative au renouvellement des lieutenants de louveterie
DEVN0902230C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 17 septembre 2009 relative à l'organisation de la procédure de révision des classements de cours d'eau complétant les circulaires du 6 février 2008 et du 15 septembre 2008
DEVO0919945C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire du 20 avril 2009 portant application de l'arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 10 octobre 1991 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0909068C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 20-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Circulaire n° C 2009-01 du 20 février 2009 relatives aux orientations pour la programmation 2009 de l'action et des crédits gérés par l'Anah
LOGU0908167C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 20-02-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Circulaire du 20 avril 2009 relative à l'accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs existants, et des établissements recevant du public et installations ouvertes au public existants, modifiant la circulaire interministérielle DGUHC n 2007-53 du 30 novembre 2007
LOGU0907226C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 20-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Circulaire du 5 mars 2009 pour la relance relative à l'hébergement
LOGU0904927C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Circulaire du 9 décembre 2008 relative au référentiel d'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906895C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906901C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index travaux publics 07b fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP 07b)
DEVK0907161C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 22 juin 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0916601C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 22-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Circulaire du 27 mars 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0910140C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 10-06-2009
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Circulaire du 28 avril 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0911223C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
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Circulaire DSNA/D n 090103 du 6 mai 2009 portant sur la mise en doute de la compétence pratique des contrôleurs
DEVA0908561C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
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Circulaire du 27 avril 2009 relative à l'application aux tuyauteries sur site de la circulaire du 29 septembre 2005 relative à l'appréciation de la démarche de maîtrise des risques, de la circulaire du 3 octobre 2005 relative aux plans de prévention des risques technologiques et de la circulaire du 4 mai 2007 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des installations classées
DEVP0910811C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 27-04-2009
Date de publication : 10-06-2009