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Type de document
Annexe
1
Arrêté
47
Circulaire
1
Décision
22
Note
1
Thématique
Transports
72
Mots clés
Année de publication
2023
72
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2023
72 documents trouvés
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Signé le : 30-01-2021
Arrêté du 30 janvier 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2302458A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-01-2021
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
Signé le : 16-01-2023
Décision du 16 janvier 2023 portant révision de la redevance de certification des entités en charge de l’entretien des véhicules.
TRET2237004S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2023
Date de publication : 18-01-2023
Document principal
Signé le : 25-01-2023
Décision du 25 janvier 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2302084S
Transports
Décision
Date de signature : 25-01-2023
Date de publication : 26-01-2023
Document principal
Signé le : 30-01-2023
Arrêté du 30 janvier 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2301876A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-01-2023
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2302537A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-01-2023
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
Signé le : 06-02-2023
Décision du 06 février 2023 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRET2302828S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2023
Date de publication : 08-02-2023
Document principal
Décision du 06 février 2023 relative à la date des examens en 2023 pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRET2302270S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2023
Date de publication : 08-02-2023
Document principal
Signé le : 07-02-2023
Arrêté du 07 février 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2303061A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-02-2023
Date de publication : 08-02-2023
Document principal
Arrêté du 7 février 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2303060A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-02-2023
Date de publication : 08-02-2023
Document principal
Arrêté du 07 février 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains. (TRET2303062A)
TRET2303062A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-02-2023
Date de publication : 08-02-2023
Document principal
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