Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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thématique
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type
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25
50
100
Signé le : 29-11-2013
Décision du 29 novembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est)
DEVA1329902S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 01-12-2013
Décision ND-GDI n° 2013-068 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO/RATP)
TRAT1405849S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2013
Date de publication : 25-03-2014
Document principal
Décisions ND-GDI n°s 2013-069-072 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO) et au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
TRAT1404237S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2013
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
Signé le : 06-12-2013
Décision du 6 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1332232S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 09-12-2013
Arrêté du 9 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2014
DEVK1329814A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision NG-VAL n° 2013-56 du 9 décembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL/RATP)
TRAT1400936S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2013
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Signé le : 10-12-2013
Décision DSNA/D n° 130254 du 10 décembre 2013 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
DEVA1403357S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-12-2013
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Signé le : 11-12-2013
Décision du 11 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1330539S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Délibération n° 2013-31 du 11 décembre 2013 du conseil d'administration de la CGLLS, 57e séance, abrogeant la délibération n° 2005-25 du conseil d'administration du 30 juin 2005 différant la date d'application des intérêts de retard et des pénalités sur la cotisation et la cotisation additionnelle
ETLL1330821X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 11-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Délibération n° 2013-50 du 11 décembre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat portant prorogation du régime des avances
ETLL1331266X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 11-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
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