Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Annexe
26
Arrêté
189
Autre
10
Avenant
1
Avis
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
5
Convention
20
Décision
194
Instruction
2
Note
20
Thématique
Administration générale
61
Aviation civile
120
Collectivités territoriales
1
Développement durable
58
Eau
8
Énergie
25
Logement et construction
17
Mer
14
Nature
35
Paysage et sites
6
Prévention des risques
50
Transports
72
Urbanisme et aménagement
6
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
1
Aéronef
20
Biodiversité
17
Circulation aérienne
18
Contrat de ville
1
Document opposable
2
Gaz à effet de serre (GES)
1
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
70
Personnel navigant
1
Politique de la ville
1
Ressource humaine
15
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2023
473
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2023
473 documents trouvés
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Tri par
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Thème : Administration générale
Décision du 15 mars 2023 portant fermeture des sites de l’administration centrale.
TREK2304510S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-03-2023
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Décision du 24 mars 2023 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de la transition écologique de la cohésion des territoires et au ministère de la transition énergétique.
TREK2306978A
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-03-2023
Date de publication : 28-03-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 30 mars 2023 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique.
TREK2308243X
Administration générale
Convention
Date de signature : 30-03-2023
Date de publication : 04-04-2023
Document principal
Arrêté du 20 février 2023 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2018 portant répartition de l'enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et solidaire, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2305194A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2023
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Note de gestion du 28 juillet 2023 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT-MTE-M.
TREK2319978N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-07-2023
Date de publication : 01-11-2023
Document principal
Note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M.
TREK2330035N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-12-2023
Date de publication : 22-12-2023
Document principal
Convention pluriannuelle du 5 décembre 2023 avec le Comité d'aide sociale (CAS).
TREK2327032X
Administration générale
Convention
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la charte de déontologie des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2335906A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Décision du 5 décembre 2023 portant nomination de rapporteurs à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable.
TREK2333027S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 08-12-2023
Document principal
Décision du 26 octobre 2023 portant désignation du haut fonctionnaire au développement durable.
TREK2330238S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-10-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
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