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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2009
Publié le : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Rachid EL MOUNZIL, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921156S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision n° 2009-01 du 14 janvier 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Francis BOSCHAT, responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
DEVT0921863S
Transports
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 29 juin 2009 portant délégation de signature à M. Yvan MARTIN, chef du service gestion du réseau
DEVT0920604S
Transports
Décision
Date de signature : 29-06-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bruno FLOURENS, directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne
DEVT0920649S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
DEVT0920659S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Damien CARABOEUF, responsable du pôle Lyon - Turin
DEVT0920752S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Benoît DESCOURVIERES, chef du service gestion du réseau
DEVT0920755S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux assistantes
DEVT0920763S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Eric HEROUIN, chef du service commercial
DEVT0921127S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision BSEI n° 09-126 du 30 juillet 2009 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport de gaz combustibles
DEVP0918448S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision BSEI n° 09-127 du 30 juillet 2009 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport de gaz combustibles
DEVP0918445S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
Publié le : 25-09-2009
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Décision n° 94-2009 du 9 mars 2009 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national
DEVK0919543S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-05 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « infrastructure, aménagement, bâtiment »
DEVT0919651S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-06 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « maintenance améliorative et projets »
DEVT0919656S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-07 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « systèmes voyageurs »
DEVT0919658S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-08 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « supports techniques et méthodes »
DEVT0919664S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-02 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires »
DEVT0919637S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-03 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
DEVT0919638S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-04 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité »
DEVT0919648S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-016 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour l'unité « maintenance améliorative et projets (MAP) »
DEVT0919727S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-018 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour les ressources humaines
DEVT0919732S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-023 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour le groupe de soutien « pilotage gestion » et les missions « communication », « innovation », « prévention des risques professionnels » et « qualité environnement »
DEVT0919734S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-1 du 18 mars 2009 portant délégation de signature de Soledad VALENCIA-RISSETTO, responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité », à Jean-Pierre BERRI, responsable de groupe « courants forts 1 »
DEVT0919739S
Transports
Décision
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-09 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « pilotage gestion »
DEVT0919679S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-5016 du 9 mars 2009 portant délégation de signature de Pierre PONT, responsable de l'unité « maintenance améliorative et projets », à Daniel BERGERAT, responsable de l'entité « coordination pilotage et projets (C2P) »
DEVT0919742S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
Aucun
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