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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2014
Publié le : 25-03-2014
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Décision du 25 février 2014 relative à l'approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A89 (section Saint-Pardoux-l'Ortigier-Saint-Germain-les-Vergnes)
TRAT1403421S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décision du 27 février 2014 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale RN 346, des autoroutes A 6, A 7, A 42, A 43, A 46, A 47, A 89, des routes départementales RD 301 et RD 383 et du boulevard périphérique Nord de Lyon (BPNL)
TRAT1404973S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décision du 27 février 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables des budgets opérationnels (RBOP) du programme P 203 « Infrastructures et services de transports » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVT1405037S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décision ND-SEM n° 2014-5082 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5 (RATP)
TRAT1405608S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décision du 5 mars 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1402631S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-03-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décision du 3 mars 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables des budgets opérationnels (RBOP) du programme P 135 « urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
ETLL1404461S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 03-03-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décision ND-GDI n° 2013-068 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO/RATP)
TRAT1405849S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2013
Date de publication : 25-03-2014
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Décision ND-MTS n° 2013-5362 du 23 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) dudit département (RATP)
TRAT1405620S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-03-2014
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Décisions ND-DIT n°s 2014-5007-5008 du 28 janvier 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de la Seine-Saint-Denis du département développement, innovation et territoires et au directeur de l'agence de développement territorial de Seine-et-Marne et du Val-d'Oise du département développement, innovation et territoires (RATP)
TRAT1405462S
Transports
Décision
Date de signature : 28-01-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décisions ND-SEM n°s 2014-5045-5074 du 1er février 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
TRAT1405602S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décision ND-MTS n° 2014-5039 du 7 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 (RATP)
TRAT1405650S
Transports
Décision
Date de signature : 07-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décision ND-DIT n° 2014-5015 du 13 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au délégué du directeur du département développement, innovation et territoires (RATP)
TRAT1405490S
Transports
Décision
Date de signature : 13-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décision du 12 février 2014 modifiant la décision du 8 janvier 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1403915S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
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Décision du 27 février 2014 portant délégation à certains agents du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile en vue d'effectuer des opérations de dépenses et de recettes
DEVA1404838S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
Publié le : 10-04-2014
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Décisions ND-GIS n°s 2014-10-13 du 31 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS) et au responsable de l'unité espace social employeur (ESE) RATP
TRAT1406882S
Transports
Décision
Date de signature : 31-12-2013
Date de publication : 10-04-2014
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Décisions ND-MRB n°s 2014-07-5160-5164 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB et aux responsables d'unités du département (RATP)
TRAT1407058S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision ND-MRF n° 14-004 du 1er février 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)/RATP
TRAT1406453S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision ND-SIT n° 2013-5017 du 28 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication/support et administration des services (OSC/SAS)-RATP
TRAT1406432S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision du 28 février 2014 relative à l'approbation de modification des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 150 (section : Écalles-Alix-Barentin), A 29 et A 151
TRAT1406295S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision ND-MRF n° 14-006 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW/RATP
TRAT1406470S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision du 13 mars 2014 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1406114S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision n° 14-073 du 20 mars 2014 portant création d'une instance constituée au sein du comité technique de réseau de la direction générale de l'aviation civile, dénommée instance nationale de concertation ouvrière, et fixant son organisation
DEVA1406373S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision n° 10 DSAC AG du 14 février 2014 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1403912S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision ND-MRF n° 14-007 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER/RATP
TRAT1407090S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision du 11 mars 2014 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1406450S
Transports
Décision
Date de signature : 11-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision du 14 mars 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme 205 « sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture » pour les services territoriaux placés sous son autorité
TRAT1407584S
Mer
Décision
Date de signature : 14-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision du 24 mars 2014 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2014-2015
TRAT1405118S
Mer
Décision
Date de signature : 24-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision ND-GDI n° 2014-04 du 1er février 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien finances et performance économique (FPE) RATP
TRAT1405950S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision du 25 mars 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme n° 217 « conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVK1406248S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
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Décision du 12 mars 2014 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1404921S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Aucun
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