Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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15
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Urbanisme et aménagement
4
Mots clés
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2011
97
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2011
97 documents trouvés
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Thème : Développement durable
Circulaire du 28 juillet 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1121250C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Circulaire du 3 août 2011 relative à la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales (application du décret n° 2011-687 du 17 juin 2011)
DEVD1121712J
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 03-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Circulaire du 3 août 2011 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale au portail de l'information publique environnementale « www.toutsurlenvironnement.fr »
DEVD1121722J
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 03-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Thème : Énergie
Circulaire du 29 juin 2011 relative à la deuxième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie
DEVR1113967C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 29-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Circulaire du 18 novembre 2011relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts
DEVR1115467C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 18-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
DEVR1124796C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 21-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
DEVR1128562C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 25-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Thème : Logement et construction
Circulaire du 30 mars 2011 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2011 (instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique)
DEVL1101319C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Circulaire du 30 mars 2011 relative à l'enquête annuelle de suivi des ventes de logements locatifs sociaux
DEVL1102852C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Circulaire du 10 décembre 2010 relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences et des données des commissions départementales des aides personnelles au logement (CDAPL) aux organismes payeurs (caisses d'allocations familiales et caisses de mutualité sociale agricole) (article 59 de la loi 2009-323 du 25 mars 2009)
DEVL1030874C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 10-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
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