-
Décision n° CRM/2003/OPG.17/265.0047 du 21 juillet 2003 du directeur commercial portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310239S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision n° CF/2003/219 du 21 juillet 2003 du directeur des filiales et participations portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310248S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision n° DS/2003/193 du 21 juillet 2003 du directeur de la sûreté portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310249S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision n° DIT/D03/ 266 HDC 52/C026 DOS DEL du 21 juillet 2003 du directeur de Informatique et Télécommunications portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310250S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision n° OA/2003/D354 bis du 21 juillet 2003 du directeur des opérations aériennes d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310251S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision du 11 septembre 2003 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310219S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-09-2003
Date de publication : 10-10-2003
-
Décision STG/2003/265-051 du 21 juillet 2003 du directeur de la stratégie portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310230S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision n° DF/2003/213/0003 du 21 juillet 2003 du directeur du contrôle de gestion et des affaires financières et juridiques portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310231S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision n° DFJ/106/03 du 21 juillet 2003 du chef du département juridique et des affaires générales portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310232S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision n° DFF/03/223/0006 du 21 juillet 2003 du chef du département finances portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310233S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision n° DA/2003/2050005 du 21 juillet 2003 du directeur de l'audit portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310252S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision n° DF/2003/213/0004 du 21 juillet 2003 du directeur général délégué chargé des finances et de l'administration portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310253S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Circulaire n° 2003-59 du 3 octobre 2003 relative à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310256C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-10-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Lettre-circulaire du 31 mars 2003 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUM0310087C
Administration générale
Autre
Date de signature : 31-03-2003
Date de publication : 10-06-2003
-
Délibération du 29 avril 2003 relative au traitement automatisé d'informations nominatives lié au calcul des indemnités de fin de carrière (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310092X
Administration générale
Autre
Date de signature : 29-04-2003
Date de publication : 10-06-2003
-
Arrêté du 10 janvier 2003 modifiant la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes et des gens de mer du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0310003A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-01-2003
Date de publication : 10-02-2003
-
Arrêté du 10 janvier 2003 modifiant la composition du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes et des gens de mer du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0310004A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-01-2003
Date de publication : 10-02-2003
-
Décision du 7 janvier 2003 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310002S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-01-2003
Date de publication : 10-02-2003
-
Circulaire n° 2003-1 du 14 janvier 2003 relative au renouvellement des représentants du personnel aux instances paritaires compétentes à l'égard des personnels administratifs, techniques et maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310006C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 14-01-2003
Date de publication : 10-02-2003
-
Instruction du 22 avril 2003 relative à la gestion interne des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310068J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 22-04-2003
Date de publication : 10-05-2003
-
Arrêté du 29 avril 2003 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310079A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-04-2003
Date de publication : 25-05-2003
-
Arrêté du 29 avril 2003 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions locales de réforme compétentes à l'égard des ouvriers affiliés au régime spécial de pensions (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310080A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-04-2003
Date de publication : 25-05-2003
-
Décision du 24 avril 2003 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310077S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-04-2003
Date de publication : 25-05-2003
-
Décision du 2 mai 2003 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310078S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-05-2003
Date de publication : 25-05-2003
-
Arrêté du 15 avril 2003 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2002 relatif à la nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310067A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2003
Date de publication : 10-05-2003