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Circulaire du 23 mars 2009 relative à la territorialisationde la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
DEVK0908923C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 3 avril 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0908882S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
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Circulaire du 9 décembre 2008 relative au référentiel d'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906895C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
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Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906901C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
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Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index travaux publics 07b fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP 07b)
DEVK0907161C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Délégation de gestion du 19 février 2009 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
DEVK0907624X
Développement durable
Autre
Date de signature : 19-02-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Arrêté du 8 avril 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV0908190A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 08-04-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 30 mars 2009 concernant l'organisation du service
DEVV0907182S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Arrêté du 19 février 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK0902967A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 19-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
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Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0905780C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 26-02-2008
Date de publication : 10-04-2009
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Circulaire du 28 avril 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0911223C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
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Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index Travaux publics 07b - Fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP07b)
DEVK0907161Z
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-06-2009
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Arrêté du 28 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0907498A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
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Circulaire du 27 mars 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0910140C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 10-06-2009
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Arrêté du 4 février 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
DEVV0904449A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0902807S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
DEVK0903111S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
DEVK0903113S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Bâtiment »
DEVK0903114S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
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Rectificatif à l'arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie
DEVK0828263Z
Développement durable
Rectificatif
Date de publication : 10-03-2009
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Circulaire du 17 décembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0900669C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Circulaire du 18 décembre 2008 relative à la suppression de l'indice Fourniture de plantes (FP) et à la création de l'indice Fourniture de végétaux (FV)
DEVK0900470C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Arrêté du 28 janvier 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0901311A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK0900046S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0830968S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
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Décision du 5 mars 2009 portant délégation de signature
DEVV0905273S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
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Arrêté du 28 mai 2009 fixant, au titre de l'année 2009, la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK0910691A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
DEVK0913520C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Arrêté du 16 juillet 2009 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0916822A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Arrêté du 13 août 2009 portant nomination au conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0916150A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 13-08-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
DEVK0915039S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
DEVK0915040S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
DEVK0915043S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l'étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
DEVK0915044S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision du 13 juillet 2009 portant déclaration d'inutilité, décision de désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat d'un ensemble immobilier domanial sis 2, avenue du Général-Malleret-Joinville, 94110 Arcueil
DEVK0916067S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-07-2009
Date de publication : 25-08-2009