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Type de document
Annexe
11
Arrêté
212
Autre
28
Avenant
3
Avis
8
Circulaire
105
Convention
1
Décision
390
Instruction
14
Note
3
Thématique
Administration générale
134
Aviation civile
53
Développement durable
45
Énergie
26
Logement et construction
57
Mer
13
Nature
64
Prévention des risques
177
Sécurité et circulation routières
19
Transports
184
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
775
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2010
775 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Thème : Transports
Circulaire du 21 juin 2010 relative à la mise en oeuvre de la réglementation concernant le cabotage routier de marchandises
DEVT1011451C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Arrêté du 24 juin 2010 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT1016595A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-08 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable ressources humaines et formation
DEVT1015381S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-09 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle Sécurité des réseaux (UO SDR)
DEVT1015425S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-10 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Formation professionnelle et recueil social (FPRS)
DEVT1015463S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-11 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Ingénierie de sécurité et de prévention (ISP)
DEVT1015472S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-12 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au contrôleur de gestion
DEVT1015479S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-13 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de la mission communication
DEVT1015485S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-43 du 20 mai 2010 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur général adjoint innovation sociale, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1018891S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2010-122 du 9 juillet 2010 modifiant la décision ENAC/DG n° 2009-155 du 17 décembre 2009 portant délégation de signature
DEVA1018046S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décisions du 19 octobre 2009 portant délégations de signature
DEVT1009102S
Transports
Décision
Date de signature : 19-10-2009
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 22 décembre 2009 portant délégation de signature au directeur du service sécurité et exploitation
DEVT1009334S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2009
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décisions du 4 janvier 2010 portant délégations de signature
DEVT1009335S
Transports
Décision
Date de signature : 04-01-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décisions du 19 janvier 2010 portant délégations de signature
DEVT1009331S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 5797 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1011625S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-16 du 24 mars 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces [M2E] aux directeurs d'unités opérationnelles [M2E]
DEVT1010921S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° SEC 2010-04 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle « Sécurité des réseaux » (UO SDR)
DEVT1011636S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° SEC 2010-06 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Formation professionnelle et recueil social (US FPRS)
DEVT1011640S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Arrêté du 28 avril 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1009355A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-06 du 20 janvier 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces, chef de l'établissement M2E
DEVT1010873S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-10 du 27 janvier 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
DEVT1010920S
Transports
Décision
Date de signature : 27-01-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5126 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au délégué du directeur
DEVT1007680S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-07 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Ingénierie de sécurité et de prévention (US ISP)
DEVT1011643S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-10 du 12 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité conduite de projets
DEVT1011517S
Transports
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-11 du 12 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité groupe de soutien gestion et qualité
DEVT1011529S
Transports
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
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