Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
835 documents trouvés
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thématique
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10
25
50
100
Publié le : 10-02-2009
Avenant n° 2 du 8 janvier 2009 à la circulaire n° 2006-39 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'aide sociale
DEVK0900691Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK0900046S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0830968S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Publié le : 25-02-2009
Circulaire UP/FL3 du 30 décembre 2008 relative aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif
MLVU0829808C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-12-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2007-39 du 13 décembre 2007 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 6 décembre 2007) relative à l'ingénierie des opérations programmées à volet énergie
LOGU0902159X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2007-42 du 13 décembre 2007 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 6 décembre 2007) relative aux mesures en faveur des copropriétés en difficulté : ajustement des conditions de financement de l'ingénierie
LOGU0902185X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2007-43 du 13 décembre 2007 relative aux mesures en faveur des copropriétés en difficulté : ajustement des conditions de financement des travaux
LOGU0902189X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 28 janvier 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0901311A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 3 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0903040A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 03-02-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Décision du 27 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
LOGU0901337S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 27-11-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Circulaire UP/FL3 du 29 décembre 2008 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés
MLVU0829827C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-12-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 22 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
DEVL0900902A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination de membres du comité d'orientationdu centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0831155A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Avenant n° 1 du 27 janvier 2009 à la convention du 19 décembre 2008 relative à la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (FNASCEE)
DEVK0902335X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 27-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2007-44 du 13 décembre 2007 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 6 décembre 2007) relative aux mesures en faveur des copropriétés en difficulté : ajustement des conditions de financement de l'ingénierie
LOGU0902219X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-05 du 28 mars 2008 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 27 mars 2008) relative au volet de repérage de l'habitat indigne en OPAH
LOGU0902224X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 28-03-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-06 du 28 mars 2008 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 27 mars 2008) relative au volet de traitement de l'habitat indigne en OPAH-RU
LOGU0902414X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 28-03-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-07 du 28 mars 2008 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 27 mars 2008) relative au financement du suivi-animation des OPAH avec repérage et traitement de l'habitat indigne
LOGU0902425X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 28-03-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-10 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique avant travaux
LOGU0902428X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-11 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique après travaux
LOGU0902429X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-12 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la non-recevabilité des projets « propriétaire bailleur » de plus de 25 000 EUR (HT) par logement et ne permettant pas de quitter la classe « G »
LOGU0902434X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-13 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la création « d'éco-primes »
LOGU0902435X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-14 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la suppression des primes aux équipements
LOGU0902437X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-15 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative aux primes de résorption de la vacance
LOGU0902442X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-16 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la généralisation du volet énergie dans les opérations programmées d'amélioration de l'habitat
LOGU0902446X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
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