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Type de document
Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
835 documents trouvés
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Thème : Transports
Décision du 9 novembre 2009 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT0924259S
Transports
Décision
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Délibération n° 2009-571 du 8 octobre 2009 portant avis sur un projet d'arrêté du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire portant modification de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes et portant création de l'obligation d'équipement d'éthylotest antidémarrage (EAD) pour le transport en commun d'enfants
DEVT0915240A
Transports
Autre
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 16 juillet 2009 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0910136A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Arrêté du 18 août 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT0918594A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-08-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
DEVT0922699A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Décision n° 2009-032 du 18 juin 2009 portant délégation de signature de M. Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING) à M. Claude ANDLAUER responsable de l'unité ingénierie des systèmes ferroviaires (ISF)
DEVT0922748S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision du 31 août 2009 portant délégation de signature (AFITF)
DEVT0922913S
Transports
Décision
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (AFITF)
DEVT0922922S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF)
DEVT0915305S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915311S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées
DEVT0915313S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
DEVT0915316S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au responsable « Grands Projets » à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915345S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915350S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef de pôle renouvellement du service des projets d'investissement à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915352S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au responsable de la communication et des relations extérieures (RFF)
DEVT0915358S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision n° 2009-5114 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Joël SOLARD, chef du projet « L. 8 Prolongement de la ligne de Créteil-Préfecture à Créteil-Parc des sports »
DEVT0915830S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision n° 2009-5116 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, chef du projet « L. 13 Prolongement à Asnières-Gennevilliers »
DEVT0915846S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 24 mars 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint commercial (RFF)
DEVT0915289S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 27 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service finance et gestion des flux (RFF)
DEVT0915359S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service plan de rénovation (RFF)
DEVT0915643S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915670S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915674S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915473S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
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