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Type de document
Annexe
11
Arrêté
212
Autre
28
Avenant
3
Avis
8
Circulaire
105
Convention
1
Décision
390
Instruction
14
Note
3
Thématique
Administration générale
134
Aviation civile
53
Développement durable
45
Énergie
26
Logement et construction
57
Mer
13
Nature
64
Prévention des risques
177
Sécurité et circulation routières
19
Transports
184
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
775
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2010
775 documents trouvés
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25
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Thème : Transports
Décision du 18 juin 2010 portant agrément d'un expert en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1015786S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 19 février 2010 relative à l'application de l'article 16 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens meubles - immatriculations des biens meubles
DEVT1015676C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 26 mars 2010 relative à l'application des articles 14, 15 et 19 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens immeubles
DEVT1015663C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-03-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 19 avril 2010 relative à l'application de l'article 16 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens meubles
DEVT1015667C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 17 mai 2010 relative à l'application des articles 14 et 17 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - transfert des marchés
DEVT1015367C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire n° SG04728 du 23 juin 2010 relative à la dématérialisation des procédures des demandes de permission de voirie et des demandes d'arrêtés de police de circulation sur le réseau routier national non concédé
DEVT1015774C
Transports
Circulaire
Date de signature : 23-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018944S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018945S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT),
DEVT1018947S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018949S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018952S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018960S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-21 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président directeur général au directeur financier
DEVT1018886S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-22 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département contrôle de gestion et finances
DEVT1018887S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Arrêté du 23 juillet 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fresnes-sur-Escaut (Nord)
DEVT1019756A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018928S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-5548 du 21 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département (MRB)
DEVT1024801S
Transports
Décision
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Décision CGF n° 2010-44 du 1er octobre 2010 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1025184S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Décision CGF n° 2010-45 du 1er octobre 2010 portant délégation de signature du directeur du département contrôle de gestion et finances à différents agents du département contrôle de gestion et finances
DEVT1025185S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Décision n° 2010-18 du 28 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable du groupe de soutien ressources humaines
DEVT1026926S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision du 28 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département de gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité de service ; au responsable de l'unité prévention et santé au travail et au responsable de la mission amiante et désamiantage
DEVT1025861S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision du 1er octobre 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1027209S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1022746A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Arrêté du 18 octobre 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1023810A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision HAL n° 2010-05 du 29 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL), aux agents de l'unité « achats généraux » (HAG) du département HAL
DEVT1025863S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
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