-
Décision du 10 février 2010 modifiant la décision du 22 juillet 2009 portant organisation du cabinet du directeur général de l'aviation civile
DEVA1004279S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature de la directrice du foncier et de l'immobilier aux directeurs en cas d'absence ou d'empêchement
DEVT1001965S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 25-02-2010
-
Décision du 15 octobre 2009 portant délégation de signature du directeur régional Rhône-Alpes et Auvergne aux assistantes
DEVT1002116S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2009
Date de publication : 25-02-2010
-
Décision du 18 décembre 2009 portant nomination d'un membre au comité domaine « Bâtiment »
DEVK1003661S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 9 février 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1004121S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 16 février 2010 portant désignation de médecins rattachés au BEA-TT
DEVV1004542S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 24 septembre 2009 portant nomination du présidentdu conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK1005464S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-09-2009
Date de publication : 25-03-2010
-
Décision du 18 décembre 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « systèmes d'information »
DEVK1003663S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 25-03-2010
-
Décisions du 8 septembre 2009 portant délégations de signature
DEVT1009092S
Transports
Décision
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision du 17 mai 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1012321S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Décision du 27 mai 2010 portant désignation de membres du comité consultatif pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction institué par l'article R. 431-51 du code des assurances
DEVU1013737S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 27-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
-
Décision n° 10-3 du 25 mai 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1015061S
Transports
Décision
Date de signature : 25-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
-
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011480S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Décision AD n° 2010-18 du 11 mai 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009891S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Décision du 6 mai 2010 relative à la commission chargée de donner un avis sur l'entrée en formation doctorale des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts et des lauréats du concours interne à caractère professionnel
DEVL1007207S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Décision du 17 mai 2010 modifiant la décision modifiée du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU1012447S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Décision n° 2010-01 du 18 décembre 2009 du jury de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires (TSEAT) par voie de la validation des acquis de l'expérience
DEVK1008532S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 25-06-2010
-
Décision du 2 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1014332S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
-
Décision du 3 juin 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « routes »
DEVK1014129S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
-
Décision du 26 novembre 2009 portant sur la poursuite des études relatives à la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
DEVT1004177S
Transports
Décision
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision n° CNPN-2010-1 du 12 mars 2010 portant modification du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVN1007140S
Nature
Décision
Date de signature : 12-03-2010
Date de publication : 25-03-2010
-
Décision n° AD 2009-64 du 23 décembre 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931588S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 28 décembre 2009 portant nomination d'un expert toxicologue auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP0923957S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision n° AD 2009-63 du 12 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1000247S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision n° AD 2009-65 du 12 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931590S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision n° AD 2010-23 du 13 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009902S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° AD 2010-25 du 13 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009903S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° AD 2010-26 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009905S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° AD 2010-16 du 23 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1006741S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
-
Décision n° AD 2010-17 du 23 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1006742S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
-
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009594S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009599S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° AD 2010-20 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009898S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° AD 2010-22 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009900S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° EXP 2010-01 du 25 mars 2010 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP1008596S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision BSEI n° 10-063 du 1er avril 2010 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des équipements frigorifiques sous pression constitutifs d'une installation et utilisés en réfrigération et conditionnement de l'air
DEVP1009686S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 01-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision du 6 avril 2010 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1008068S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuerle contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009590S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision du 16 février 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « ouvrages d'art »
DEVK1008369S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 25-04-2010
-
Décision du 16 février 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « systèmes d'information »
DEKN1008379S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 25-04-2010
-
Décision n° 5785-CG du 5 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2010 la liste des candidats admis au concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK1018161S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision n° 5796 CG du 5 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2010 la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK1018375S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision n° AD 2010-29 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016743S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision n° AD 2010-33 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016747S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision n° AD 2010-34 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016750S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision du 21 juin 2010 portant renumérotation des points de repère (PR) de la rocade autoroutière A 86
DEVT1015568S
Transports
Décision
Date de signature : 21-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision du 30 juin 2010 autorisant l'aliénation par le Port autonome de Paris de sections de réseaux de canalisations d'eau potable et d'évacuation d'eaux pluviales et d'eaux usées situées au port de Limay-Porcheville (Yvelines)
DEVT1010599S
Transports
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision n° 4522-CG du 21 mai 2010 fixant les taux de promotion dans le corps des aides-techniciens de la météorologie pour les années 2010 et 2011
DEVK1017309S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-05-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision du 15 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1015905S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision n° AD 2010-42 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016753S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision DSNA/D n° 100178 du 29 juin 2010 portant délégation de signature aux ordonnateurs secondaires et leurs délégués du budget annexe (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1017280S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision n° CG/5784 du 5 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2010 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVK1018822S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
-
Décision n° AD 2010-21 du 29 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009894S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011622S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décisions du 16 septembre 2009 portant délégations de signature
DEVT1009099S
Transports
Décision
Date de signature : 16-09-2009
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision du 24 septembre 2009 portant délégation de signature du directeur régional Rhône-Alpes et Auvergne aux chargés de projets
DEVT1009097S
Transports
Décision
Date de signature : 24-09-2009
Date de publication : 10-05-2010
-
Décisions du 1er octobre 2009 portant délégations de signature
DEVT1002151S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2009
Date de publication : 10-05-2010
-
Décisions du 12 octobre 2009 portant délégations de signature
DEVT1009100S
Transports
Décision
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° AD 2010-05 du 23 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1000673S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
-
Décision n° AD 2010-14 du 23 mars 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1006737S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
-
Décision n° AD 2010-15 du 23 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1006739S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
-
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011473S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° AD 2010-24 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011951S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° AD 2010-27 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011649S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° AD 2010-28 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011950S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° 2010-06 du 20 janvier 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces, chef de l'établissement M2E
DEVT1010873S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° 2010-10 du 27 janvier 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
DEVT1010920S
Transports
Décision
Date de signature : 27-01-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° 2010-5126 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au délégué du directeur
DEVT1007680S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° 2010-02 du 4 mars 2010 portant délégation de signature du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale, au responsable de l'unité ressources humaines et contrôle de gestion
DEVT1007599S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° 2010-14 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine
DEVT1007594S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° 2010-18 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
DEVT1007425S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° 2010-19 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
DEVT1007610S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision n° 2010-15 du 17 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
DEVT1010924S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° 2010-16 du 17 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
DEVT1010928S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° SEC 2010-15 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de site
DEVT1010922S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° SEC 2010-16 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable de site
DEVT1010923S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision n° 2010-5063 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1020737S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
-
Décision du 17 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux acheteurs du groupe de soutien achats
DEVT1020741S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
-
Décision n° CG/4519 du 23 septembre 2010 fixant, au titre de l'année 2010, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK1024721S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision du 2 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVL1031275S
Nature
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision du 2 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVL1031282S
Nature
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-44 du 8 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1017677S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-07-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° AD 2010-47 du 17 août 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1021616S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-08-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° AD 2010-48 du 18 octobre 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1023624S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-10-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° AD 2010-52 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030029S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° AD 2010-53 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030030S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° AD 2010-54 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030034S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° AD 2010-56 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030040S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° AD 2010-59 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029776S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° AD 2010-60 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029767S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° AD 2010-61 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029764S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° AD 2010-62 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029766S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° GIS 2010-45 du 24 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité
DEVT1031333S
Transports
Décision
Date de signature : 24-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision du 1er décembre 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1030055S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 01-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision du 26 novembre 2010 modifiant la décision du 12 novembre 2008 portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de la Caisse de garantie du logement locatif social
DEVL1030120S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision du 2 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVL1031271S
Nature
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de signature de la directrice de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP ; au responsable de l'entité Prestations en espèces ; au responsable de l'ingénierie action sociale et prévention et au responsable de l'espace Contrôle administratif
DEVT1022908S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 17 février 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) ; au responsable de l'unité Logistique distribution revente (LDR) et au responsable de l'unité Laboratoire, essais et mesures (LEM)
DEVT1020725S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 17 février 2010 portant délégations de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) ; aux agents de l'unité Logistique distribution revente (LDR) et aux agents de l'unité Laboratoire, essais et mesures (LEM)
DEVT1020728S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Décision n° 2010-61 du 1er septembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l'unité développement des compétences opérateurs (DCO) du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1023896S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2010
Date de publication : 10-10-2010