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Type de document
Annexe
37
Arrêté
196
Autre
3
Avenant
2
Avis
6
Circulaire
5
Convention
13
Décision
280
Instruction
8
Note
28
Thématique
Administration générale
125
Aviation civile
146
Collectivités territoriales
15
Défense et Sécurité
3
Développement durable
49
Eau
2
Énergie
36
Logement et construction
46
Mer
3
Nature
45
Paysage et sites
11
Prévention des risques
34
Transports
60
Urbanisme et aménagement
1
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
4
Biodiversité
20
Document opposable
18
Enseignement supérieur
1
Gaz à effet de serre (GES)
9
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Organisation des services
77
Ressource humaine
55
Sécurité maritime
1
Transport aérien
4
Année de publication
2019
578
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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578 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 12 novembre 2019 portant règlement intérieur du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK1931788S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Décision du 1er octobre 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA1907162S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2019
Date de publication : 22-10-2019
Document principal
Décision du 14 octobre 2019 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TREA1928426S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Décision du 23 octobre 2019 relative à l’approbation du guide général « Installations de gaz » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) mentionné à l’article 5 de l’arrêté du 23 février 2018.
TREP1928296S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Décision du 23 octobre 2019 relative à l’approbation des guides thématiques élaborés par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listés en annexe 1 de l’arrêté du 23 février 2018.
TREP1928298S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Décision BSERR n°2019-176 du 30 septembre 2019 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires maintenus par la société ALSTOM Service Belfort à Belfort.
TREP1922981S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-09-2019
Date de publication : 05-10-2019
Document principal
Décision du 30 septembre 2019 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode de suivi des réductions d’émissions en élevages bovins et de grandes cultures conforme au label Bas-Carbone ».
TRER1922907S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-09-2019
Date de publication : 05-10-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 30 septembre 2019 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A75 (échangeurs 28 et 29).
TRET1930389S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2019
Date de publication : 23-10-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 25 octobre 2019 concernant l’agrément des services assurant les vérifications d'installation et les vérifications primitives et périodiques d'un dispositif de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante.
TRES1927426S
Défense et Sécurité
Décision
Date de signature : 25-10-2019
Date de publication : 25-10-2019
Document principal
Décision du 04 novembre 2019 portant agrément d’experts en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET1930696S
Transports
Décision
Date de signature : 04-11-2019
Date de publication : 08-11-2019
Document principal
Décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement.
TREK1918008S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Décision du 15 mai 2019 relative à l’organisation de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK1913744S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-05-2019
Date de publication : 21-05-2019
Document principal
Décision SNA-RP/N°180031 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du centre en route de la navigation aérienne nord, de la direction des opérations et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA1914093S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 21-05-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180032 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Roissy Le Bourget des Services de la navigation aérienne en région parisienne.
TRAA1914494S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 21-05-2019
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode conversion de taillis en futaie sur souches».
TRER1911880S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 3 juin 2019 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TRAA1916166S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2019
Date de publication : 09-07-2019
Document principal
Décision du 4 juillet 2019 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) n°2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne.
TRAA1915030S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-07-2019
Date de publication : 17-07-2019
Document principal
Décision du 3 juillet 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TRAA1917697S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-07-2019
Date de publication : 09-07-2019
Document principal
Décision du 3 juillet 2019 portant nomination à la commission de mise en doute prévue par l’arrêté du 2 juillet 2015 fixant les modalités de délivrance de la licence de surveillance requise pour l’exercice des missions de la direction de la sécurité de l’aviation civile.(Abrogée par la décision du 15 février 2023 NOR : TREA2302376S).
TRAA1918021S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-07-2019
Date de publication : 11-07-2019
Document principal
Décision du 25 juin 2019 relative à l’intérim des fonctions attribuées au sous-directeur des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne. (TRAA1918952S).
TRAA1918952S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-06-2019
Date de publication : 29-06-2019
Document principal
Décision du 28 juin 2019 portant délégation de signature (centre ministériel de valorisation des ressources humaines).
TREK1918909S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-06-2019
Date de publication : 02-07-2019
Document principal
Décision du 25 juin 2019 portant délégation de signature (direction des affaires financières).
TREK1918117S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-06-2019
Date de publication : 02-07-2019
Document principal
Décision du 27 juin 2019 - Délégations de signature.
TRAT1918716S
Transports
Décision
Date de signature : 27-06-2019
Date de publication : 02-07-2019
Document principal
Décision n°1905-D2 du 17 juin 2019 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l'aéroport de Bordeaux-Mérignac à compter du 1er août 2019.
TREV1917914S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2019
Date de publication : 21-06-2019
Document principal
Décision du 17 juin 2019 portant délégation de signature.
LOGL1917861S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-06-2019
Date de publication : 21-06-2019
Document principal
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