Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4513
Autre
696
Avenant
96
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1801
Convention
295
Décision
6880
Directive
2
Instruction
272
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3929
Aviation civile
1950
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1024
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1541
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3810
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
372
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
207
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15694 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Type de document : Décision
Décision ND MRF n 13-029 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « gestion et compétitivité »
TRAT1318164S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision ND MRF n° 13-028 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien ressources humaines/RHD
TRAT1318150S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2013-156 du 2 août 2013 portant délégation de signature
DEVA1320827S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 30 avril 2013 portant délégation de signature (Catherine PATRIARCA)
ETLL1321935S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 30-04-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Décision du 10 juin 2013 portant délégation de signature (Agence foncière et technique de la région parisienne)
ETLL1321535S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 10-06-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Décisions SEM n°s 2013-5430-5448 du 12 août 2013portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 7-7 bis
TRAT1321693S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Décisions M2E-ND n°s 186-192-193 du 22 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est, portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) et portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines
TRAT1320493S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 9 août 2013 portant renouvellement d'agrément de la société SERVTEC pour dispenser certaines formations préparatoires à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité
TRAT1309002S
Transports
Décision
Date de signature : 09-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 6 septembre 2013 approuvant la méthode de calcul forfaitaire pour la détermination et l'actualisation du montant des garanties financières de l'industrie cimentière
DEVP1322785S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décision NU MRF/MP n° 2013-08 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au responsable des ressources humaines de l'unité (RATP)
TRAT1319815S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décision n° 2013-17 du 4 juin 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
TRAT1322207S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décision VAL n° NG 2013-19 du 4 juin 2013 portant déclassement par anticipation du terrain dit du « Noeud Papillon » situé à Nanterre
TRAT1322425S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-20 du 22 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) aux agents de l'unité achats généraux (HAG) désignés ci-après
TRAT1322174S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décision NU MRF MP n° 2013-11 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable du site de Pierrefitte au délégué du responsable de l'atelier de maintenance des tramways T5 de Pierrefitte/RATP
TRAT1319801S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision NU MRF MP n° 2013-15 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable du site des Lilas au délégué du responsable de l'atelier de maintenance des trains ligne 11/RATP
TRAT1319636S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-18 du 4 juin 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP (VAL)
TRAT1319947S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-11 du 12 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département/RATP
TRAT1319482S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décisions MOP n°s 2013-5051-5054 du 15 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) à l'assistante du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets et au maître d'ouvrage de l'opération « centre de régulation et d'information voyageurs (CRIV) du réseau bus »
TRAT1321195S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision GDI n° 2013-38 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Val-de-Fontenay/RATP
TRAT1319822S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision MRF NU AME n° 13-057 du 19 avril 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME à l'adjoint du directeur (RATP)
TRAT1320250S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2 du 23 mai 2013 portant sur l'aménagement d'un quai de secours à Denfert-Rochereau - Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
TRAT1320045S
Transports
Décision
Date de signature : 23-05-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 15 juillet 2013 fixant le taux de promotion dans le corpsdes ingénieurs des travaux de la météorologie pour l'année 2014
DEVD1318266S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-4304 du 22 juillet 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1318053S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-27 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ exploitation ferroviaire tramway, et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
TRAT1325915S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision MRF note unité DIR/00/07/07/13-000 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME au responsable ressources humaines de l'unité de maintenance AME (RATP)
TRAT1326329S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
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