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Eau
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2008
26
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Résultats de recherche : - Thématique: Eau, Année de publication: 2008
26 documents trouvés
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Publié le : 30-05-2008
Circulaire n 11 du 22 avril 2008 relative aux offices de l'eau d'outre-mer constitués en application de l'article L. 213-13 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0807984C
Eau
Circulaire
Date de signature : 22-04-2008
Date de publication : 30-05-2008
Document principal
Publié le : 15-06-2008
Circulaire DGFAR/SDER/ n° C2008-5014 et DE/SDMAGE/BPREA/n° 2008-9 du 26 mars 2008 relative aux modalités de mise en oeuvre du 4e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0808314C
Eau
Circulaire
Date de signature : 26-03-2008
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
Rectificatif à la circulaire du 11 avril 2007 relative au protocole de prélèvement et de traitement des échantillons des invertébrés pour la mise en oeuvre du programme de surveillance sur cours d'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0811271C
Eau
Rectificatif
Date de signature : 11-04-2007
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
Circulaire 12/DE du 28 avril 2008 relative à la mise en oeuvre du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement en application du décret n° 2007-675 du 2 mai 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0810872C
Eau
Circulaire
Date de signature : 28-04-2008
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
Publié le : 30-07-2008
Circulaire du 30 mai 2008 relative à l'application du décret n° 2007-882 du 14 mai 2007 relatif à certaines zones soumises à contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifié sous les articles R. 114-1 à R. 114-10 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0814484C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 30-07-2008
Document principal
Publié le : 15-08-2008
Circulaire du 7 juillet 2008 relative à la « redevance pour pollutions diffuses et registre des ventes tenu par les organismes agréés pour la distribution de produits phyto-pharmaceutiques » (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0816769C
Eau
Circulaire
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire du 8 juillet 2008 relative au contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques au titre des dispositions mises en place par le décret 2007-1735 du 11 décembre 2007 (art. R. 214-112 à R. 214-147 du code de l'environnement) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0806145C
Eau
Circulaire
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire du 25 juin 2008 relative à la délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0813949C
Eau
Circulaire
Date de signature : 25-06-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire du 30 juin 2008 relative à la résorption des déficits quantitatifs en matière de prélèvement d'eau et gestion collective des prélèvements d'irrigation (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0815432C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire du 4 juillet 2008 relative à la procédure concernant la gestion des sédiments lors de travaux ou d'opérations impliquant des dragages ou curages maritimes et fluviaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0814441C
Eau
Circulaire
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
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