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2008
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Résultats de recherche : - Thématique: Mer, Année de publication: 2008
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Signé le : 09-06-2008
Circulaire du 9 juin 2008 relative aux modalités d'attribution immédiate de la protection complémentaire en matière de santé (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0814052C
Mer
Circulaire
Date de signature : 09-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Signé le : 12-06-2008
Circulaire du 12 juin 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-338 du 14 avril 2008 fixant les nouveaux taux de calcul des contributions patronales et des cotisations salariales à la pêche et aux cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0814497C
Mer
Circulaire
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Signé le : 31-07-2008
Circulaire du 31 juillet 2008 relative à l'aide ménagère à domicile accordée par l'ENIM à ses ressortissants (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823786C
Mer
Circulaire
Date de signature : 31-07-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Signé le : 02-10-2008
Circulaire du 2 octobre 2008 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extralégales aux marins actifs et aux pensionnés et barèmes des aides au 1er septembre 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823825C
Mer
Circulaire
Date de signature : 02-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Signé le : 30-10-2008
Arrêté du 30 octobre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non-permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826830A
Mer
Arrêté
Date de signature : 30-10-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Signé le : 19-11-2008
Circulaire du 19 novembre 2008 relative au calcul du taux maximal de dépréciation applicable aux amortissements des biens des stations de pilotage (texte non paru au Journal officiel) - (Abrogée par la note technique du 13 décembre 2023 TRET2334297N).
DEVT0828108C
Mer
Circulaire
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
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