Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
3
Arrêté
114
Autre
6
Avis
25
Circulaire
47
Convention
5
Décision
77
Instruction
5
Note
25
Rectificatif
1
Thématique
Mer
308
Mots clés
Document opposable
4
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
1999
2
2000
2
2001
2
2002
3
2003
4
2004
4
2005
0
2006
5
2007
18
2008
16
2009
21
2010
13
2011
5
2012
15
2013
20
2014
20
2015
24
2016
22
2017
23
2018
20
2019
3
2020
6
2021
29
2022
13
2023
14
2024
4
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Mer
308 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Thème : Mer
Circulaire du 25 février 2022 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2021-1713 du 20 décembre 2021 portant création d’une aide exceptionnelle en soutien au secteur de la petite pêche aux Antilles, dans le cadre de la pollution des eaux marines par la chlordécone.
MERT2201962C
Mer
Circulaire
Date de signature : 25-02-2022
Date de publication : 02-03-2022
Date de publication en vue de son opposabilité : 02-03-2022
Document principal
Lien
Arrêté du 27 janvier 2022 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERT2202686A
Mer
Arrêté
Date de signature : 27-01-2022
Date de publication : 29-03-2022
Document principal
Arrêté du 17 octobre 2023 portant application du décret n° 2014-497 du 16 mai 2014 relatif à la délégation des certificats d'assurance des navires.
PRMM2326430A
Mer
Arrêté
Date de signature : 17-10-2023
Date de publication : 20-10-2023
Document principal
Décision du 21 décembre 2023 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2024.
PRMM2335262S
Mer
Décision
Date de signature : 21-12-2023
Date de publication : 23-12-2023
Document principal
Instruction technique du 06 janvier 2024 relative à l’interprétation de l’arrêté du 24 octobre 2023 établissant des mesures spatio-temporelles visant la réduction des captures accidentelles de petits cétacés dans le golfe de Gascogne pour les années 2024, 2025 et 2026 suite à l’ordonnance du Conseil d’Etat du 22 décembre 2023.
PRMM2401483J
Mer
Instruction
Date de signature : 06-01-2024
Date de publication : 24-01-2024
Document principal
Programme biennal prévisionnel 2024 et 2025 de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure » instituée auprès du ministre chargé de la mer, du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé des armées, du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la formation professionnelle et du ministre de l’intérieur.[08 février 2024].
TREM2403431B
Mer
Autre
Date de signature : 08-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Arrêté du 15 mars 2024 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
TREM2406502A
Mer
Arrêté
Date de signature : 15-03-2024
Date de publication : 19-03-2024
Document principal
Arrêté du 4 avril 2024 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
TREM2409942A
Mer
Arrêté
Date de signature : 04-04-2024
Date de publication : 10-04-2024
Document principal
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