Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
3
Arrêté
114
Autre
6
Avis
25
Circulaire
47
Convention
5
Décision
77
Instruction
5
Note
25
Rectificatif
1
Thématique
Mer
308
Mots clés
Document opposable
4
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
1999
2
2000
2
2001
2
2002
3
2003
4
2004
4
2005
0
2006
5
2007
18
2008
16
2009
21
2010
13
2011
5
2012
15
2013
20
2014
20
2015
24
2016
22
2017
23
2018
20
2019
3
2020
6
2021
29
2022
13
2023
14
2024
4
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Mer
308 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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25
50
100
Thème : Mer
Arrêté du 22 mars 2017 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1709192A
Mer
Arrêté
Date de signature : 22-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Arrêté du 22 mars 2017 portant retrait du commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1709209A
Mer
Arrêté
Date de signature : 22-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Arrêté du 1er mars 2017 portant nomination du secrétaire général par intérim de l’École nationale supérieure maritime (ENSM) - Mme PASTOL (Sylvie)
DEVT1705464A
Mer
Arrêté
Date de signature : 01-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Note technique du 30 mai 2016 relative au plan national de contrôle des produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine bisannuel 2016-2017
DEVM1611684N
Mer
Note
Date de signature : 30-05-2016
Date de publication : 25-06-2016
Document principal
Note technique du 6 juin 2016 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer
DEVT1611413N
Mer
Note
Date de signature : 06-06-2016
Date de publication : 25-06-2016
Document principal
Décision du 18 mai 2016 relative à la composition des commissions nationales d’admission des spécialités « pêche et gestion de l’environnement marin » et « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime
DEVT1613042S
Mer
Décision
Date de signature : 18-05-2016
Date de publication : 10-06-2016
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2016 relatif à la désignation des examinateurs des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre de l’année scolaire 2016-2017
DEVT1632111A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-11-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Décision du 10 août 2016 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation de cursus de formation de l’École nationale supérieure maritime
DEVT1620856S
Mer
Décision
Date de signature : 10-08-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Note technique du 11 juillet 2016 relative aux mesures de sécurité maritime applicables à la planification d’un champ éolien en mer
DEVT1613199N
Mer
Note
Date de signature : 11-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Décision du 25 novembre 2016 relative à la désignation de membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l’année 2016
DEVT1634230S
Mer
Décision
Date de signature : 25-11-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
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