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Arrêté
46
Avis
6
Décision
3
Instruction
6
Note
11
Thématique
Nature
72
Mots clés
Année de publication
2015
72
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2015
72 documents trouvés
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Type de document : Avis
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Languedoc-Roussillon et du président du conseil régional de Languedoc-Roussillon portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Languedoc-Roussillon et du conservatoire d’espaces naturels de la Lozère
DEVL1530126V
Nature
Avis
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Midi-Pyrénées et du président du conseil régional de Midi-Pyrénées portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Midi-Pyrénées et du conservatoire d’espaces naturels d’Ariège
DEVL1528475V
Nature
Avis
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Type de document : Décision
Décision du 22 janvier 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
DEVL1501890S
Nature
Décision
Date de signature : 22-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décision du comité permanent du CNPN du 28 mai 2015 no 1 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des aires protégées
DEVL1515414S
Nature
Décision
Date de signature : 28-05-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Décision du 24 novembre 2015 portant délégation de signature
ETLL1528802S
Nature
Décision
Date de signature : 24-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Type de document : Instruction
Instruction du 6 février 2015 relative au financement des travaux réalisés en autoréhabilitation
ETLL1506446J
Nature
Instruction
Date de signature : 06-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 21 octobre 2015 relative à l’attribution de la compétence en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
DEVL1505433J
Nature
Instruction
Date de signature : 21-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 13 mars 2015 relative à la mise en place d’un dispositif ministériel de contrôle des aires marines protégées et de certaines autorisations délivrées dans les eaux métropolitaines au titre de la protection de l’environnement marin
DEVL1502035J
Nature
Instruction
Date de signature : 13-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Instruction du 16 juin 2015 relative au doublement du taux de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau pour l’usage « alimentation en eau potable »
DEVL1417736J
Nature
Instruction
Date de signature : 16-06-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien
DEVL1506776J
Nature
Instruction
Date de signature : 03-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 4 juin 2015 relative au financement par les agences de l’eau des retenues de substitution
DEVL1508139J
Nature
Instruction
Date de signature : 04-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Type de document : Note
Note technique du 19 janvier 2015 relative à la surveillance des micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
DEVL1431324N
Nature
Note
Date de signature : 19-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Note technique du 27 avril 2015 relative à la mise en œuvre des contrôles relevant de la compétence du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en ce qui concerne l’application du règlement bois de l’Union européenne
DEVL1509412N
Nature
Note
Date de signature : 27-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Note technique du 11 juin 2015 relative aux objectifs nationaux de réduction des émissions, rejets et pertes de substances dangereuses dans les eaux de surface et à leur déclinaison dans les SDAGE 2016-2021. [texte abrogé]
DEVL1429906N
Nature
Note
Date de signature : 11-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Note du 13 avril 2015 relative aux modèles de statut type d’une association communale de chasse agréée (ACCA), d’une association intercommunale de chasse agréée issue d’une union d’ACCA et d’une association intercommunale de chasse agréée issue d’une fusion d’ACCA
DEVL1502580N
Nature
Note
Date de signature : 13-04-2015
Date de publication : 10-05-2015
Document principal
Note du 31 juillet 2015 relative à l’actualisation de la liste indicative des sites majeurs restant à classer au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l’environnement
DEVL1513493N
Nature
Note
Date de signature : 31-07-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Note technique du 31 juillet 2015 relative à la formation et au commissionnement des inspecteurs de l’environnement en charge de la faune sauvage captive en DD(CS)PP
DEVL1514756N
Nature
Note
Date de signature : 31-07-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Note technique du 6 octobre 2015 relative aux compétences des collectivités dans le domaine de l’eau et de la biodiversité, dans la perspective de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale
DEVL1522948N
Nature
Note
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Note technique du 11 décembre 2015 relative à la saisie des données pour le rapport d’activités des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2015
DEVL1528236N
Nature
Note
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
DEVL1522605N
Nature
Note
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Note technique du 22 mai 2015 relative au commissionnement des agents des réserves naturelles et à l’exercice de leurs fonctions de police judiciaire
DEVL1508717N
Nature
Note
Date de signature : 22-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Note du 8 juin 2015 relative à l’actualisation des données du système d’information géographique portant sur l’état d’avancement du sentier du littoral
DEVL1510631N
Nature
Note
Date de signature : 08-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
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