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Annexe
155
Arrêté
413
Autre
26
Avis
18
Circulaire
139
Convention
1
Décision
193
Instruction
16
Note
62
Rectificatif
1
Thématique
Nature
1024
Mots clés
Biodiversité
146
Document opposable
3
Organisation des services
3
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
11
2000
7
2001
19
2002
20
2003
7
2004
11
2005
22
2006
20
2007
9
2008
12
2009
69
2010
64
2011
56
2012
50
2013
59
2014
70
2015
72
2016
79
2017
51
2018
37
2019
45
2020
42
2021
76
2022
68
2023
35
2024
13
Accès direct
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Signé le : 19-10-2009
Arrêté du 19 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 26 juin 2009 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0924443A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Signé le : 21-10-2009
Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 21 octobre 2009 relative à la mise en oeuvre du relèvement au 1er janvier 2014 des débits réservés des ouvrages existants
DEVO0918449C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Signé le : 22-10-2009
Arrêté du 22 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN0923007A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Signé le : 26-10-2009
Arrêté du 26 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de la Réunion
DEVN0919051A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Signé le : 27-10-2009
Arrêté du 27 octobre 2009 fixant la composition du jury aux concours externe et interne de recrutement au titre de l'année 2009 d'ingénieurs des travaux à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0924838A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Signé le : 29-10-2009
Circulaire DEB/PVEM n° 2009-07 du 29 octobre 2009 concernant l'avenant relatif à la limite d'âge des lieutenants de louveterie
DEVN0921735C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Signé le : 09-11-2009
Décision du 9 novembre 2009 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein de l'Agence nationale de l'habitat
DEVU0927980S
Nature
Décision
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Signé le : 10-12-2009
Décision n° CNPN 2009-5 du 10 décembre 2009 portant modification du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0927599S
Nature
Décision
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Signé le : 24-12-2009
Circulaire DGALN DEB/SDEN/BMA-DGOM du 24 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la convention internationale de Ramsar sur les zones humides et notamment processus d'inscription de zones humides au titre de cette convention
DEVO0930117C
Nature
Circulaire
Date de signature : 24-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Signé le : 18-01-2010
Circulaire du 18 janvier 2010 relative à la délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement
DEVO1000559C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Signé le : 25-01-2010
Circulaire du 25 janvier 2010 relative à la mise en oeuvre par l'Etat et ses établissements publics d'un plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau
DEVO0930186C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Signé le : 09-02-2010
Arrêté du 9 février 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVN0927593A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Signé le : 19-02-2010
Arrêté du 19 février 2010 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nominationau conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN1002324A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Signé le : 25-02-2010
Arrêté du 25 février 2010 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Ecrins
DEVN1002517A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Signé le : 26-02-2010
Arrêté du 26 février 2010 autorisant le transport et la présentation au public de spécimens naturalisés d'espèces protégées de la faune sauvage par l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN1005992A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Signé le : 01-03-2010
Décision du 1er mars 2010 portant délégation de signature(Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVN1006702S
Nature
Décision
Date de signature : 01-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Signé le : 02-03-2010
Arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
DEVN0903624A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-03-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Signé le : 03-03-2010
Arrêté du 3 mars 2010 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial de la rivière Lot à Cahors (Lot)
DEVN1005558A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-03-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Signé le : 12-03-2010
Décision n° CNPN-2010-1 du 12 mars 2010 portant modification du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVN1007140S
Nature
Décision
Date de signature : 12-03-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Signé le : 30-03-2010
Arrêté du 30 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Cévennes
DEVN1008063A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Signé le : 31-03-2010
Arrêté du 31 mars 2010 portant création de la réserve biologique intégrale d'Engins (38)
DEVN1010102A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Arrêté du 31 mars 2010 portant création de la réserve biologique intégrale des Ecouges (38)
DEVN1010109A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Signé le : 08-04-2010
Circulaire du 8 avril 2010 relative au service intégré de l'accueil et de l'orientation (SIAO)
DEVA1014065C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-04-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Signé le : 12-04-2010
Décision du 12 avril 2010portant délégation de signature
DEVU1020807S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010portant délégation de signature
DEVU1020810S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020842S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020845S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020864S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020869S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020885S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020915S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020846S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020853S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020859S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020860S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010portant délégation de signature
DEVU1020799S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020800S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Signé le : 15-04-2010
Circulaire du 15 avril 2010 relative à l'évaluation des incidences Natura 2000
DEVN1010526C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Signé le : 19-04-2010
Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates
DEVO1002866C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Signé le : 29-04-2010
Arrêté du 29 avril 2010 modifiant l'arrêté du 1er mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc amazonien de Guyane
DEVN1006017A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Signé le : 03-05-2010
Décision du 3 mai 2010 portant délégation de signature
DEVU1020882S
Nature
Décision
Date de signature : 03-05-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Signé le : 18-05-2010
Arrêté du 18 mai 2010 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVN1012720A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Signé le : 20-05-2010
Décision du 20 mai 2010 de labellisation Grand Site de France®
DEVN1013649S
Nature
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Signé le : 09-06-2010
Décision n° 58 du 9 juin 2010 portant délégation générale de signature
DEVU1016314S
Nature
Décision
Date de signature : 09-06-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Signé le : 14-06-2010
Décision du 14 juin 2010relative à la labellisation Grand Site de France
DEVN1013665S
Nature
Décision
Date de signature : 14-06-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Signé le : 17-06-2010
Arrêté du 17 juin 2010 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN1015687A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-06-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Signé le : 30-06-2010
Arrêté du 30 juin 2010 autorisant, au titre de l'année 2010, l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN1013757A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Signé le : 05-07-2010
Arrêté du 5 juillet 2010 fixant la composition du jury de l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN1016801A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Signé le : 19-07-2010
Décision du 19 juillet 2010 de prolongation exceptionnelle du label Grand Site de France
DEVN1015567S
Nature
Décision
Date de signature : 19-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Signé le : 23-07-2010
Circulaire du 23 juillet 2010 relative à l'établissement des listes départementales d'animaux nuisibles
DEVN1019191C
Nature
Circulaire
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Signé le : 30-07-2010
Circulaire du 30 juillet 2010 relative à gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement : additif-rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN n° 2007-3 du 21 novembre 2007
DEVN1020604C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Signé le : 03-08-2010
Circulaire du 3 août 2010 relative à la résorption des déséquilibres quantitatifs en matière de prélèvements d'eau et gestion collective des prélèvements d'irrigation dans les bassins où l'écart entre le volume prélevé en année quinquennale sèche et le volume prélevable est supérieur à un seuil de l'ordre de 30 %
DEVO1020919C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Signé le : 04-08-2010
Arrêté du 4 août 2010 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVN1019518A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Signé le : 10-08-2010
Circulaire du 10 août 2010 modifiant l'instruction DE/SDCRE/04 n° 6 du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais poitevin
DEVN1013000C
Nature
Circulaire
Date de signature : 10-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Signé le : 13-08-2010
Circulaire du 13 août 2010 relative aux déclinaisons régionales de la stratégie nationale de création des aires protégées terrestres métropolitaines
DEVN1016789C
Nature
Circulaire
Date de signature : 13-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Signé le : 16-08-2010
Décision du 16 août 2010 relative au renouvellement du label Grand Site de France
DEVN1017895S
Nature
Décision
Date de signature : 16-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Signé le : 29-09-2010
Circulaire du 29 septembre 2010 relative à la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
DEVO1022584C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 29 septembre 2010 portant désignation du président de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
DEVN1024261A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Signé le : 30-09-2010
Circulaire du 30 septembre 2010 relative aux procédures de classement et de gestion des réserves naturelles nationales
DEVL1019313C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-09-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Signé le : 04-10-2010
Arrêté du 4 octobre 2010 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN1022017A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Signé le : 08-10-2010
Circulaire du 8 octobre 2010 relative à l'indemnisation des dommages causés par le loup aux troupeaux domestiques
DEVN1021531C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Signé le : 19-10-2010
Circulaire du 19 octobre 2010 relative à la mise en place des comités de pilotage et à l'élaboration et au suivi de la mise en oeuvre des documents d'objectifs des sites Natura 2000 majoritairement marins Annexes imprimable au format PDF
DEVN1027096C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Signé le : 21-10-2010
Arrêté du 21 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN1026505A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-10-2010
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Signé le : 04-11-2010
Circulaire du 4 novembre 2010 relative à l'évolution de l'organisation pour la prévision des crues et l'hydrométrie
DEVP1023695C
Nature
Circulaire
Date de signature : 04-11-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Signé le : 10-11-2010
Arrêté du 10 novembre 2010 portant modification de la réserve biologique dirigéede la Grand'Côte (25)
DEVL1105618A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2010 portant création de la réserve biologique intégrale de Verrières-le-Buisson (91)
DEVL1106135A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2010 portant création de la réserve biologique intégrale du Kertoff (88)
DEVL1106147A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2010 portant création de la réserve biologique intégrale du mont Ventoux (84)
DEVL1106331A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2010 portant création de la réserve biologique intégrale des gorges de la Frau (11)
DEVL1106334A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2010 portant modification de la réserve biologique de Vauhalaise (51)
DEVL1106339A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2010 portant création de la réserve biologique des Landes (76)
DEVL1106342A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Signé le : 12-11-2010
Circulaire du 12 novembre 2010 relative à l'organisation et la pratique du contrôle par les services et établissements chargés de mission de police de l'eau et de la nature
DEVO1010770C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Pyrénées
DEVN1028504A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Signé le : 16-11-2010
Circulaire du 16 novembre 2010 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement : additif-rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN n° 2007-3 du 21 novembre 2007
DEVL1028633C
Nature
Circulaire
Date de signature : 16-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Signé le : 30-11-2010
Circulaire du 30 novembre 2010 relative aux modalités de suspension de la chasse en cas de gel prolongé
DEVL1030309C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Signé le : 02-12-2010
Décision du 2 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVL1031275S
Nature
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Décision du 2 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVL1031282S
Nature
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Décision du 2 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVL1031271S
Nature
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Signé le : 06-12-2010
Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
DEVL1030718A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Signé le : 10-12-2010
Décision du 10 décembre 2010 relative à la délégation de compétence au comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1120520S
Nature
Décision
Date de signature : 10-12-2010
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision CNPN n° 2010-10 du 10 décembre 2010 du comité permanent relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à un membre du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la faune et de ses habitats
DEVL1120514S
Nature
Décision
Date de signature : 10-12-2010
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Signé le : 15-12-2010
Arrêté du 15 décembre 2010 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVL1030257A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Signé le : 03-01-2011
Circulaire du 3 janvier 2011relative aux modalités d'instruction des dossiers de la mesure 323A « Élaboration et animation des documents d'objectifs Natura 2000 » du plan de développement rural hexagonal lorsque les services de l'État sont bénéficiaires de l'aide en application des articles L. 414-2, R. 414-8 et R. 414-9 du code de l'environnement et du plan de développement rural hexagonal
DEVL1030074C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Circulaire du 3 janvier 2011 relative à l'articulation entre les différents intervenants qui mettent en oeuvre les réseaux de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement et de la directive cadre sur l'eau (DCE)
DEVL1030514C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Signé le : 07-01-2011
Arrêté du 7 janvier 2011 portant nomination à la commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
DEVL1032529A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Signé le : 18-01-2011
Arrêté du 18 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 22 juin 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Établissement public du parc national de la Guadeloupe
DEVL1100024A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Signé le : 21-01-2011
Circulaire du 21 janvier 2011 relative à la politique des Grands sites
DEVL1027436C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Signé le : 26-01-2011
Arrêté du 26 janvier 2011 portant nomination au conseil scientifiquede l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
DEVL1100823A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Signé le : 28-01-2011
Décision du 28 janvier 2011 relative au renouvellement du label Grand Site de France
DEVL1032049S
Nature
Décision
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décision du 28 janvier 2011 relative au renouvellement du label Grand Site de France
DEVL1032050S
Nature
Décision
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Signé le : 04-02-2011
Circulaire du 4 février 2011 relative à l'encadrement des activités de pêche de l'anguille en eau douce
DEVL1101621C
Nature
Circulaire
Date de signature : 04-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Signé le : 08-02-2011
Circulaire du 8 février 2011 relative à la mise en oeuvre du Programme opérationnel FEP (articles 24 et 33) arrêt temporaire d'activité de la pêche à la civelle par les pêcheurs professionnels en eau douce, du 9 au 28 février 2011
DEVL1104793C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-02-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Décision du 8 février 2011 portant délégations de signature
DEVL1105817S
Nature
Décision
Date de signature : 08-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Signé le : 17-02-2011
Arrêté du 17 février 2011 modifiant l'arrêté du 9 février 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1100449A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Signé le : 18-02-2011
Circulaire du 18 février 2011 relative au renouvellement des schémas départementaux de gestion cynégétique
DEVL1104759C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Signé le : 03-03-2011
Arrêté du 3 mars 2011 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1032481A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 3 mars 2011 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2006 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1032579A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Signé le : 08-03-2011
Circulaire du 8 mars 2011 relative au renouvellement général des locations du droit de pêche de l'État
DEVL1101624C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Signé le : 24-03-2011
Circulaire du 24 mars 2011 relative à l'élaboration des conventions de délégation de compétence des aides à la pierre
DEVL1105756C
Nature
Circulaire
Date de signature : 24-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Signé le : 29-03-2011
Décision du 29 mars 2011 relative à l'attribution du label Grand Site de France
DEVL1104372S
Nature
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
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