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Autre
39
Avis
6
Circulaire
30
Décision
224
Instruction
1
Note
1
Thématique
Transports
350
Mots clés
Année de publication
2013
350
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2013
350 documents trouvés
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Thème : Transports
Décisions ND-SEM n°s 2012-5564-5565-5566-5567 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle management des services aux clients ; au responsable du pôle information voyageurs multimodale ; au responsable de la mission communication du département et au responsable du pôle ressources humaines
TRAT1300469S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décisions ND-VAL n°s 2012-20-30 du 28 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité « logistique distribution revente (LDR) » et à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1300564S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 28 décembre 2012 portant nomination du président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel
DEVT1243633S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 28 décembre 2012 portant nomination du président de la Commission nationale mixte de la Société nationale des chemins de fer français
DEVT1243635S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision ND-GIS n° 2012-63 du 19 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS)
TRAT1242500S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 23 novembre 2012 fixant les modalités de l'examen portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains
DEVT1242420S
Transports
Décision
Date de signature : 23-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-BUS n° 2012-73 du 30 novembre 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS au responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS
TRAT1242429S
Transports
Décision
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-BUS n° 2012-74 du 30 novembre 2012 portant délégation de signature du responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS
TRAT1243277S
Transports
Décision
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-DIT n° 2012-5060 du 1er décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de l'Essonne et des Yvelines du département développement, innovation et territoires
TRAT1241953S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-RER n° 2012-043 du 7 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle amélioration des processus et maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information
TRAT1242436S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
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