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Résultats de recherche : - Thématique: Énergie

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Type de document : Décision

Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode conversion de taillis en futaie sur souches ».
TRER2022743S Énergie Décision Date de signature : 08-10-2020 Date de publication : 14-10-2020
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés » .
TRER2022745S Énergie Décision Date de signature : 08-10-2020 Date de publication : 14-10-2020
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement ».
TRER2022744S Énergie Décision Date de signature : 08-10-2020 Date de publication : 14-10-2020
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 15 juillet 2020 définissant des lignes directrices relatives à certaines opérations spécifiques d’économies d’énergie.
TRER2018556S Énergie Décision Date de signature : 15-07-2020 Date de publication : 18-07-2020
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode haies ».
TRER2028099S Énergie Décision Date de signature : 23-11-2020 Date de publication : 26-11-2020
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 24 novembre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2033421S Énergie Décision Date de signature : 24-11-2020 Date de publication : 03-12-2020
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Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « plantation de vergers ».
TRER2028101S Énergie Décision Date de signature : 23-11-2020 Date de publication : 26-11-2020
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 30 septembre 2019 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode de suivi des réductions d’émissions en élevages bovins et de grandes cultures conforme au label Bas-Carbone ».
TRER1922907S Énergie Décision Date de signature : 30-09-2019 Date de publication : 05-10-2019
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 30 septembre 2021 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2022 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
TRER2129344S Énergie Décision Date de signature : 30-09-2021 Date de publication : 07-10-2021
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Décision du 10 décembre 2021 Portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de trois installations de production d’électricité de BayWa r.e. France.
TRER2135212S Énergie Décision Date de signature : 10-12-2021 Date de publication : 25-12-2021
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Décision du 23 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Grandes Cultures ».
TRER2117630S Énergie Décision Date de signature : 23-08-2021 Date de publication : 26-08-2021
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 23 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « SOBAC’ECO-TMM ».
TRER2102923S Énergie Décision Date de signature : 23-08-2021 Date de publication : 26-08-2021
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 23 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Ecométhane ».
TRER2114304S Énergie Décision Date de signature : 23-08-2021 Date de publication : 26-08-2021
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 22 juillet 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Rénovation : produits réemployés et autres produits ».
TRER2115564S Énergie Décision Date de signature : 22-07-2021 Date de publication : 26-08-2021
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 26 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Tiers-Lieux».
TRER2117639S Énergie Décision Date de signature : 26-08-2021 Date de publication : 01-09-2021
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 1er juin 2021 portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de l’installation de production d’électricité de Fibre Excellence Tarascon.
TRER2118255S Énergie Décision Date de signature : 01-06-2021 Date de publication : 17-06-2021
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Décision du 16 juillet 2021 portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de deux installations de production d’électricité de Boralex.
TRER2123426S Énergie Décision Date de signature : 16-07-2021 Date de publication : 29-07-2021
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Décision du 8 juillet 2021 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode haies ».
TRER2112972S Énergie Décision Date de signature : 08-07-2021 Date de publication : 22-07-2021
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 10 décembre 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2138817S Énergie Décision Date de signature : 10-12-2021 Date de publication : 30-12-2021
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Décision du 21 octobre 2022 modifiant la décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés » .
ENER2230880S Énergie Décision Date de signature : 21-10-2022 Date de publication : 27-10-2022
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Décision du 3 août 2022 autorisant la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques détenus par la Société Exsymol.
ENER2222298S Énergie Décision Date de signature : 03-08-2022 Date de publication : 04-08-2022
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Décision du 15 septembre 2022 portant création du groupe scientifique et technique du label Bas-Carbone.
ENER2226837S Énergie Décision Date de signature : 15-09-2022 Date de publication : 24-09-2022
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Décision du 12 décembre 2022 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2023 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
ENER2235836S Énergie Décision Date de signature : 12-12-2022 Date de publication : 16-12-2022
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Décision du 28 novembre 2022 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
ENER2234409S Énergie Décision Date de signature : 28-11-2022 Date de publication : 02-12-2022
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Décision du 22 avril 2021 relative au plan stratégique d’EDF, prise en application de l’article L.311-5-7 du code de l’énergie.
TRER2113321S Énergie Décision Date de signature : 22-04-2021 Date de publication : 18-05-2021
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Décision du 21 mars 2023 portant approbation d’une méthode de protection des herbiers de posidonie pour le label « Bas-Carbone ».
ENER2305073S Énergie Décision Date de signature : 21-03-2023 Date de publication : 05-04-2023
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 29 mars 2023 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Bâtiment neuf - Valorisation du stockage carbone longue durée ».
ENER2305070S Énergie Décision Date de signature : 29-03-2023 Date de publication : 05-04-2023
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Décision du 24 novembre 2023 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2024 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
ENER2333156S Énergie Décision Date de signature : 24-11-2023 Date de publication : 05-12-2023
- Document principal
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode de restauration des mangroves et des forêts marécageuses pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330714S Énergie Décision Date de signature : 30-11-2023 Date de publication : 07-12-2023
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode dite « Ville Arborée » de projets de végétalisation en espace urbain pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330715S Énergie Décision Date de signature : 30-11-2023 Date de publication : 07-12-2023
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Décision du 5 décembre 2023 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
ENER2334606S Énergie Décision Date de signature : 05-12-2023 Date de publication : 19-12-2023
- Document principal
Décision du 18 juin 2024 modifiant la décision du 22 juillet 2021 portant approbation d’une première version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Rénovation : produits réemployés et autres produits ».
TRER2416950S Énergie Décision Date de signature : 18-06-2024 Date de publication : 05-07-2024
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Annexe(s) :
- 1

Type de document : Convention

Convention de délégation de gestion relative à la mise en œuvre du débat public afférent à la programmation pluriannuelle de l’énergie
TRER1809387X Énergie Convention Date de signature : 21-03-2018 Date de publication : 25-04-2018
- Document principal
Convention du 2 avril 2020 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du débat public relatif au quatrième appel d’offre d’éolien en mer.
TRER2010863X Énergie Convention Date de signature : 02-04-2020 Date de publication : 30-04-2020
- Document principal
Convention du 5 mars 2021 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du dispositif usines du futur.
TRER2107659X Énergie Convention Date de signature : 05-03-2021 Date de publication : 12-03-2021
- Document principal
Convention du 14 novembre 2020 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du débat public relatif au sixième appel d’offre d’éolien en mer.
CNPG2102889X Énergie Convention Date de signature : 14-11-2020 Date de publication : 09-02-2021
- Document principal
Convention du 4 mai 2021 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du débat public relatif au septième appel d’offre d’éolien en mer.
CNPG2114130X Énergie Convention Date de signature : 04-05-2021 Date de publication : 08-05-2021
- Document principal
Convention de délégation de gestion du 10 août 2023 entre la direction générale de l’énergie et du climat et la délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement.
TREK2326133X Énergie Convention Date de signature : 10-08-2023 Date de publication : 10-10-2023
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Type de document : Circulaire

Circulaire du 1er juillet 2010 relative aux tarifs d'achat de l'électricité photovoltaïqueprévus par l'arrêté du 12 janvier 2010 et aux procédures d'instruction des dossiers
DEVE1016692C Énergie Circulaire Date de signature : 01-07-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Circulaire du 23 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase d'instruction
DEVR1134499C Énergie Circulaire Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
- Document principal
Circulaire du 29 juin 2011 relative à la deuxième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie
DEVR1113967C Énergie Circulaire Date de signature : 29-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
- Document principal
Circulaire du 17 janvier 2012 relative à l'application des dispositions du décret n° 2011-1697 du 1er décembre 2011 relatif aux ouvrages des réseaux publics d'électricité et des autres réseaux d'électricité et au dispositif de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques
DEVR1135787C Énergie Circulaire Date de signature : 17-01-2012 Date de publication : 10-02-2012
- Document principal
Circulaire du 18 novembre 2011relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts
DEVR1115467C Énergie Circulaire Date de signature : 18-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
- Document principal
Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
DEVR1124796C Énergie Circulaire Date de signature : 21-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
DEVR1128562C Énergie Circulaire Date de signature : 25-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Circulaire du 29 octobre 2012 relative à la mise en oeuvre de l'obligation d'achat pour les installations hydroélectriques de moins de 12 MW
DEVR1236459C Énergie Circulaire Date de signature : 29-10-2012 Date de publication : 25-11-2012
- Document principal
Circulaire du 9 novembre 2012 relative à l'injection de biométhane dans les réseaux de gaz naturel suite à l'entrée en vigueur des textes réglementaires ouvrant droit au tarif d'achat du biométhane injecté
DEVR1239413C Énergie Circulaire Date de signature : 09-11-2012 Date de publication : 10-02-2013
- Document principal
Circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l'arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R. 323-25 du code de la route (texte non paru au Journal officiel) [Abrogé par la note technique du 3 novembre 2022 abrogeant la circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l’arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l’article R. 323-25 du code de la route (NOR : EQUS0510332C) _- TRER2230945N].
EQUS0510332C Énergie Circulaire Date de signature : 29-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
- Document principal
Circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112239N)
DEVS0828504C Énergie Circulaire Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
- Document principal
Circulaire du 17 novembre 2008 relative à la prise en charge de certains déchets radioactifs et de sites de pollution radioactive. Missions d'intérêt général de l'Andra (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0821962C Énergie Circulaire Date de signature : 17-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
- Document principal

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