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1
Arrêté
20
Autre
9
Avenant
1
Avis
1
Circulaire
327
Convention
33
Décision
57
Instruction
3
Rectificatif
25
Thématique
Équipement
477
Mots clés
Année de publication
1999
27
2000
38
2001
64
2002
66
2003
70
2004
57
2005
40
2006
41
2007
37
2008
33
2009
4
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Signé le : 21-05-2001
Circulaire n° 2001-35 du 21 mai 2001 portant modification à la circulaire n° 97-85 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Safe Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110111C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire 2001-36 du 21 mai 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif SOV 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110112C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 23-05-2001
Circulaire n° 2001-32 du 23 mai 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110105C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 01-06-2001
Circulaire n° 2001-38 du 1er juin 2001 relative à l'utilisation de l'écran inférieur motocycliste sur barrières BN4 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110118C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 01-06-2001
Date de publication : 10-07-2001
Document principal
Signé le : 18-06-2001
Circulaire n° 2001-39 du 18 juin 2001 relative à la gestion des déchets du réseau routier national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110129C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 26-06-2001
Circulaire n° 2001-44 du 26 juin 2001 relative à la vérification de la condition de capacité financière d'entreprises étrangères de transport routier de marchandises (TRM) et d'entreprises étrangères commissionnaires de transport installées en France (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110134C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-43 du 26 juin 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110132C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 29-06-2001
Circulaire UHC/DU/13 n° 2001-45 du 29 juin 2001 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110136C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 03-07-2001
Circulaire n° 2001-47 du 3 juillet 2001 relative à l'exploitation des établissements assurant, à titre onéreux, la formation des candidats au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110139C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-07-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 04-07-2001
Convention de concession du 4 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Pointe-à-Pitre - Le Raizet (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310225X
Équipement
Convention
Date de signature : 04-07-2001
Date de publication : 25-10-2003
Document principal
Convention de concession du 4 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Pointe-à-Pitre (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110231X
Équipement
Convention
Date de signature : 04-07-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Signé le : 11-07-2001
Convention de concession du 11 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Troye Barberey (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310204X
Équipement
Convention
Date de signature : 11-07-2001
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Convention de concession du 11 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Troyes Barberey (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110232X
Équipement
Convention
Date de signature : 11-07-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-50 du 11 juillet 2001 relative à l'exploitation des autoroutes concédées (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110142C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 11-07-2001
Date de publication : 10-08-2001
Document principal
Signé le : 19-07-2001
Circulaire 2001-54 du 19 juillet 2001 relative aux prix des prestations exécutées en régie accessoirement à un marché de travaux (art. 82 du code des marchés publics) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110152C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-07-2001
Date de publication : 10-08-2001
Document principal
Signé le : 26-07-2001
Circulaire 2001-55 du 26 juillet 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110153C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Signé le : 27-07-2001
Circulaire UHC/DU/16 n° 2001-56 du 27 juillet 2001 relative à la réforme des contributions d'urbanisme issue de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110155C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Rectificatif à la circulaire UHC/DU/16 n° 2001-56 du 27 juillet 2001 relative à la réforme des contributions d'urbanisme issue de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110155Z
Équipement
Rectificatif
Date de signature : 27-07-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Signé le : 13-08-2001
Convention de concession-type du 13 août 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Dijon-Longvic (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210095X
Équipement
Convention
Date de signature : 13-08-2001
Date de publication : 19-06-2002
Document principal
Signé le : 20-08-2001
Convention de concession du 20 août 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Châlon-Champforgeuil (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210096X
Équipement
Convention
Date de signature : 20-08-2001
Date de publication : 19-06-2002
Document principal
Signé le : 31-08-2001
Circulaire n° 2001-72 du 31 août 2001 complétant la circulaire n° 97-65 du 8 août 1997 relative à l'agrément des glissières de sécurité en bois Durapin, modèles 1 AB et 1 AM (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110206C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 31-08-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Signé le : 03-09-2001
Circulaire n° 2001-60 du 3 septembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110168C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Signé le : 06-09-2001
Circulaire UHC/PS/18 n° 2001-63 du 6 septembre 2001 relative au rôle de l'Etat dans la relance de la planification (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110171C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 06-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Signé le : 18-09-2001
Circulaire n° 2001-65 du 18 septembre 2001 relative à l'organisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du réseau routier national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110187C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-09-2001
Date de publication : 25-10-2001
Document principal
Signé le : 27-09-2001
Circulaire 2001-66 du 27 septembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110188C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-09-2001
Date de publication : 25-10-2001
Document principal
Signé le : 04-10-2001
Circulaire UHC/DU 1/19 n° 2001-67 du 4 octobre 2001 relative à la prise en compte des risques technologiques lors de la délivrance des permis de construire (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110189C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Signé le : 22-10-2001
Circulaire n° 2001-71 du 22 octobre 2001 relative au programme d'investissement pour l'année 2002 relatif à l'exploitation de la route et à la signalisation de direction (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110205C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Signé le : 23-10-2001
Circulaire n° 2001-73 du 23 octobre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110207C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-10-2001
Date de publication : 25-11-2001
Document principal
Signé le : 24-10-2001
Circulaire n° 2001-75 du 24 octobre 2001 relative à la délivrance du certificat annuel de régularité et au contrôle annuel des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP/B) soumises aux obligations de défense (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110211C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-10-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Rectificatif à la circulaire n° 2001-75 du 24 octobre 2001 relative à la délivrance du certificat annuel de régularité et au contrôle annuel des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP/B) soumises aux obligations de défense. (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110211Z
Équipement
Rectificatif
Date de signature : 24-10-2001
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Signé le : 06-11-2001
Convention de concession du 6 novembre 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Calais-Dunkerque (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110228X
Équipement
Convention
Date de signature : 06-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Signé le : 09-11-2001
Convention de concession du 9 novembre 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Charleville-Mézières-Belval (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110227X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Signé le : 11-11-2001
Circulaire n° 2001-84 du 11 novembre 2001 modifiant la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110246C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 11-11-2001
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Rectificatif à la circulaire n° 2001-84 du 11 novembre 2001 modifiant la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984, relatif à l'immatriculation des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110246Z
Équipement
Rectificatif
Date de signature : 11-11-2001
Date de publication : 10-02-2002
Document principal
Signé le : 16-11-2001
Circulaire UHC/OE 3/25 n° 2001-78 du 16 novembre 2001 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans le domaine de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction en 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110224C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 16-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Signé le : 20-11-2001
Circulaire n° 2001-80 du 20 novembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110238C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 20-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Signé le : 28-11-2001
Circulaire n° 2001-82 du 28 novembre 2001 relative à la mise en œuvre de la politique locale de sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110243C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-11-2001
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Signé le : 30-11-2001
Circulaire UHC/DU3/26 n° 2001-81 du 30 novembre 2001 relative à l'incidence du passage à l'euro le 1er janvier 2002 sur le traitement des taxes d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110239C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 30-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Signé le : 12-12-2001
Circulaire UHC/MA2/28 n° 2001-83 du 12 décembre 2001 relative à la présence des services de l'Etat au sein des agences d'urbanisme et aux conditions et modalités de leur financement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110245C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 12-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Circulaire n° 2001-85 du 12 décembre 2001 relative au calendrier 2002 des jours « hors chantier » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110247C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 12-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Circulaire UHC/DU 3/29 n° 2001-87 du 12 décembre 2001 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110252C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 12-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Signé le : 20-12-2001
Circulaire n° 2001-90 du 20 décembre 2001 modifiant la circulaire n° 95-40 du 10 mai 1995 relative à la sûreté de fonctionnement des systèmes numériques programmés utilisés dans les appareillages de sécurité des installations de remontées mécaniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110259C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 20-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Signé le : 28-12-2001
Rectificatif à la décision du 28 décembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110262Z
Équipement
Rectificatif
Date de signature : 28-12-2001
Date de publication : 10-03-2002
Document principal
Signé le : 08-01-2002
Circulaire n° 2002-1 du 8 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210001C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 08-01-2002
Date de publication : 10-02-2002
Document principal
Signé le : 10-01-2002
Circulaire n° 2002-8 du 10 janvier 2002 portant modification à la circulaire n° 98-81 du 21 juin 1998 relative à l'agrément du passage d'urgence ITPS (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210012C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-5 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'extrémité de file de glissières métalliques « Terminal ABC » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210009C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-6 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière de sécurité DBA TDR 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210010C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-4 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois SOLO-Bois S 4.2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210008C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Signé le : 11-01-2002
Circulaire n° 2002-2 du 11 janvier 2002 relative au fonctionnement et à la maintenance des équipements dynamiques et des organisations mises en place en matière d'exploitation de la route. Programme 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210002C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 11-01-2002
Date de publication : 10-02-2002
Document principal
Signé le : 21-01-2002
Convention de concession du 21 janvier 2002 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Rennes Saint-Jacques (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210188X
Équipement
Convention
Date de signature : 21-01-2002
Date de publication : 10-12-2002
Document principal
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