Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2009

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Signé le : 03-06-2009

Arrêté du 3 juin 2009 portant nomination au groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
DEVN0911374A Nature Arrêté Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 25-06-2009
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Signé le : 28-05-2009

Arrêté du 28 mai 2009 fixant, au titre de l'année 2009, la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK0910691A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
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Signé le : 20-05-2009

Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile
DEVA0911582A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-05-2009 Date de publication : 10-06-2009
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Signé le : 14-05-2009

Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2010
DEVS0910405A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 14-05-2009 Date de publication : 10-06-2009
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Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2009
DEVS0910412A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 14-05-2009 Date de publication : 10-06-2009
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Signé le : 06-05-2009

Arrêté du 6 mai 2009 portant abrogation de l'arrêté du 22 décembre 2003 portant création de commissions spéciales chargées du traitement des cas des contrôleurs éprouvant des difficultés pratiques dans l'exercice de leur qualification dans les organismes de la circulation aérienne
DEVA0908631A Aviation civile Arrêté Date de signature : 06-05-2009 Date de publication : 10-06-2009
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Signé le : 04-05-2009

Arrêté du 4 mai 2009 portant prorogation du mandat des membres des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
DEVL0911707A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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Arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
DEVN0903621A Nature Arrêté Date de signature : 04-05-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Signé le : 30-04-2009

Arrêté du 30 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP0911398A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 30-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
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Signé le : 29-04-2009

Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
DEVN0903620A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
DEVN0903622A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVN0903626A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Signé le : 28-04-2009

Arrêté du 28 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0907498A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
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Signé le : 27-04-2009

Arrêté du 27 avril 2009 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser pour l'année calendaire (2008) par les ingénieurs des travaux publics de l'Etat en cas de rupture de l'engagement qu'ils ont souscrit
DEVK0909559A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-04-2009 Date de publication : 10-07-2009
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Signé le : 21-04-2009

Arrêté du 21 avril 2009 portant création du comité central d'hygiène et de sécurité
DEVK0909338A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Arrêté du 21 avril 2009 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP0905904A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Signé le : 17-04-2009

Arrêté du 17 avril 2009 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
DEVE0909107A Énergie Arrêté Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Signé le : 15-04-2009

Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination à la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
DEVE0909245A Énergie Arrêté Date de signature : 15-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0906224A Transports Arrêté Date de signature : 15-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Signé le : 14-04-2009

Arrêté du 14 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK0909320A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Signé le : 08-04-2009

Arrêté du 8 avril 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV0908190A Développement durable Arrêté Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Arrêté du 8 avril 2009 portant nomination à la Commission des produits chimiques et biocides
DEVP0904806A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Signé le : 03-04-2009

Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
DEVL0907237A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
DEVL0907242A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Signé le : 30-03-2009

Arrêté du 30 mars 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire pour les services centraux du ministère chargé de l'environnement et attribuée aux personnels relevant des attributions du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0908104A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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