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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2009
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Thème : Administration générale
Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK0922306A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports terrestres
DEVK0918752A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports aériens
DEVK0918753A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction départementale de l'équipement d'Ille-et-Vilaine
DEVK0924312A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2009 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2008 et 2009 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK0934964A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 26 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents des services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire autres que ceux de l'administration centrale
DEVK0925171A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 29 octobre 2009 portant ouverture du nombre de postes offerts pour l'entrée dans le corps des ITPE par voie d'inscription sur la liste d'aptitude et de recrutement au titre de l'examen professionnel au titre de l'année 2010
DEVL0924978A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 3 novembre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires de certains services du MEEDDM
DEVK0925610A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2009 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2010
DEVL0925396A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 5 novembre 2009 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
DEVK0925229A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
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