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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2018
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Thème : Prévention des risques
Arrêté du 6 juillet 2018 portant nomination à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1818045A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2005 portant définition du modèle d’imprimé pour l’établissement de l’état des risques naturels et technologiques (JORF no 0176 du 2 août 2018)
TREP1819058A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 13-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Arrêté du 6 août 2018 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
TREP1822065A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-08-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2018 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP1830569A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 09-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Arrêté du 19 juillet 2018 portant nomination à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1819495A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 19-07-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Arrêté du 20 août 2018 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers, pour le cas des catégories 3 à 10 de produits chimiques désignés à l’article R. 543-228 du code de l’environnement (JORF no 0198 du 29 août 2018)
TREP1820630A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 20-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Arrêté du 22 juin 2018 portant nomination à la formation des déchets diffus spécifiques ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1816757A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 22-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 4 avril 2018 portant nomination aux formations papiers graphiques, emballages ménagers et véhicules hors d’usage de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1808221A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 14 février 2018 portant nomination au comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
TREP1736594A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 14-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Arrêté du 28 février 2018 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
TREP1729010A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 28-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Arrêté du 6 avril 2018 portant modification de l’arrêté du 3 avril 2014 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des organismes ayant pour objet de contribuer au traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, du linge de maison et des chaussures, conformément à l’article R. 543-214 du code de l’environnement, et portant agrément d’un organisme, en application des articles L. 541-10-3 et R. 543-214 à R. 543-224 du code de l’environnement (grille contrôle périodique) (JORF no 0099 du 28 avril 2018)
TREP1801092A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 18 décembre 2017 modifiant l’arrêté du 19 mars 2013 portant définition du modèle d’imprimé pour l’établissement de l’état des risques naturels et technologiques (JORF no 0302 du 28 décembre 2017)
TREP1732116A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
TREP1800274A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 09-01-2018
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 10 mai 2017 portant nomination aux formations transversales et de filières de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1713840A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-05-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2017 portant nomination à la formation des déchets d’éléments d’ameublement de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1728453A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 28-11-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2017 portant nomination à la formation piles et accumulateurs de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1732823A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 28-11-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2017 portant nomination aux formations papiers graphiques et emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1732915A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 28-11-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Thème : Transports
Arrêté du 12 juin 2018 portant renouvellement d’agrément de médecins au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1814627A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 15 juin 2018 portant agrément d’un médecin au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1816549A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 16 mai 2018 portant agrément de psychologues au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1813013A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Arrêté du 12 juillet 2018 portant renouvellement d’agrément de médecin au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1819503A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2018 portant délivrance d’agrément de médecins au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1827306A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2018 portant renouvellement d’agrément d’un médecin au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1830400A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-11-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2018 portant délivrance d’agrément d’un médecin et de psychologues au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1830416A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-11-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Arrêté du 16 novembre 2018 portant renouvellement d’agrément d’un psychologue au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1831336A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-11-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
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