Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2009
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 7 juillet 2009 portant nomination à la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE0916904A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 30 juin 2009 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT0914528A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 30-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 16 juillet 2009 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0910136A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Arrêté du 28 juillet 2009 portant déclassement du domaine public maritime de l'Etat d'une parcelle sise sur le territoire de la commune de Deauville (Calvados)
DEVT0917123A
Mer
Arrêté
Date de signature : 28-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Arrêté du 18 août 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT0918594A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-08-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Arrêté du 1er septembre 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVK0920185A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 01-09-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Arrêté du 21 août 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Besançon (Doubs)
DEVT0919241A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-08-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Arrêté du 10 août 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP0917453A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-08-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe
DEVN0903625A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-06-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Arrêté du 17 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVN0918155A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-09-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
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