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14
2000
11
2001
23
2002
32
2003
13
2004
12
2005
80
2006
128
2007
21
2008
10
2009
40
2010
28
2011
28
2012
29
2013
62
2014
21
2015
9
2016
3
2017
13
2018
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2019
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45
2021
8
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Thème : Administration générale
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée des candidatures de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210166X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée de l'évaluation des candidats à un emploi de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210167X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 18 septembre 2001 relative à la gestion informatisée des données de la pointeuse de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210161X
Administration générale
Autre
Date de signature : 18-09-2001
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 17 octobre 2002 relative à la délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président. Fixation des seuils des pouvoirs propres du directeur général (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210180X
Administration générale
Autre
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
Document principal
Délibération du 17 octobre 2002 relative à la fixation des seuils des pouvoirs propres du directeur général (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210181X
Administration générale
Autre
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée du parc matériel de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210162X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée de l'activité du comité d'entreprise de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210163X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à l'informatisation de la gestion des anciens propriétaires fonciers des parcelles acquises par la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210164X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à l'informatisation de la gestion des transactions monétiques des péages de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210165X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Lettre-circulaire du 31 mars 2003 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUM0310087C
Administration générale
Autre
Date de signature : 31-03-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
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