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Résultats de recherche : - Type de document: Avenant
Thème : Administration générale
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Avenant n° 1 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK0923402Q
Administration générale
Avenant
Date de publication : 25-10-2009
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Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
DEVK0930696Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 11-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Avenant du 1er septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'établissement public chargé de la gestion du Parc national des Cévennes ayant pour objet de fixer le cadre et les conditions générales applicables à des mises à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910222X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 01-09-1999
Date de publication : 25-11-1999
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Avenant en date du 9 avril 2001 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Agence d'urbanisme et de développement de la région Flandre - Dunkerque, portant prolongation de mise à disposition de M. Vergriete Patrice, ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110103X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 09-04-2001
Date de publication : 10-06-2001
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Avenant n° 2 du 10 novembre 2010 à la convention signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK1015925Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Avenant n° 1 à la délégation de gestion du 8 février 2013 concernant l'action 16 « gestion durable des pêches et de l'aquaculture » du programme 154 « économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires » du 25 mai 2012
DEVK1304225X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 08-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
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Avenant n° 3 du 9 mars 2011 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEDDTL
DEVK1103555Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 09-03-2011
Date de publication : 10-11-2011
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Avenant du 6 décembre 2022 à la convention de délégation de gestion du 17 décembre 2021 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique (Commissariat général au développement durable).
TREK2236935X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 06-12-2022
Date de publication : 31-12-2022
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Avenant du 08 décembre 2022 à la convention de délégation de gestion du 19 mai 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique (Direction Générale des Affaires Maritimes, des Pêches et de l’Aquaculture).
TREK2236925X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 08-12-2022
Date de publication : 31-12-2022
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Avenant du 24 novembre 2022 à la convention de délégation de gestion du 4 avril 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l'autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique (Direction générale de l’énergie et du climat).
TREK2236928X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 24-11-2022
Date de publication : 31-12-2022
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Avenant du 06 décembre 2022 à la convention de délégation de gestion du 15 décembre 2021 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l'autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique (Direction de l’action européenne et internationale).
TREK2236918X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 06-12-2022
Date de publication : 31-12-2022
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Avenant du 30 novembre 2022 à la convention de délégation de gestion du 3 août 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique.
TREK2236929X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 30-11-2022
Date de publication : 31-12-2022
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Avenant du 22 décembre 2022 à la convention de délégation de gestion du 16 décembre 2021 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique (Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature).
TREK2236922X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 22-12-2022
Date de publication : 31-12-2022
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Avenant du 26 octobre 2022 à la convention de délégation de gestion initiale du 19 mai 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2231975X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 26-10-2022
Date de publication : 11-11-2022
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Avenant 24 novembre 2022 à la convention de délégation de gestion du 16 décembre 2021 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l'autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique (Direction générale de la prévention des risques).
TREK2236933X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 24-11-2022
Date de publication : 31-12-2022
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Avenant du 24 octobre 2022 à la convention de délégation de gestion initiale du 19 mai 2022relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2230665X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 24-10-2022
Date de publication : 29-10-2022
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Avenant du 23 novembre 2022 à la convention de délégation de gestion initiale du 4 avril 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2233562X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 26-11-2022
Aucun
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