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Circulaire UHC/FB 3/1 n° 2002-3 du 24 janvier 2002 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés (rectificatif) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210007Z
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 24-01-2002
Date de publication : 25-04-2002
-
Circulaire n° 2002-28 du 26 avril 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210063C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
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Circulaire UHC/IUH2/10 n° 2002-32 du 2 mai 2002 relative aux règles applicables aux dossiers financés dans le cadre de la session 2002 de l'appel à projets « Mieux vivre ensemble » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210067C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 02-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Circulaire UHC/IUH4/8 n° 2002-30 du 18 avril 2002 relative à la lutte contre l'habitat indigne (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210065C
Logement et construction
Circulaire
Date de publication : 25-05-2002
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Circulaire UHC/D41/6 n° 2002-27 du 23 avril 2002 relative aux conséquences des nouvelles règles de retrait des actes administratifs au regard des autorisations d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210062C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 23-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Circulaire UHC/IUH2/9 n° 2002-31 du 26 avril 2002 relative aux modalités d'intervention du 1 % logement au titre du renouvellement urbain et au lancement de la procédure de saisine de la commission « 1 % logement et renouvellement urbain » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210066C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Circulaire UHC/OE1/7 n° 2002-29 du 29 avril 2002 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210064C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Circulaire DGS/DGUHC/2002/285 - UHC/IUH1/12 n° 2002-35 du 30 avril 2002 relative au suivi et à l'évaluation de la mise en œuvre des mesures d'urgence contre le saturnisme infantile prévues aux articles L. 1334-1 à 6 du code de la santé publique (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210072C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Circulaire UHC/IUH2/11 n° 2002-34 du 2 mai 2002 relative à l'emploi des maîtrises d'œuvre urbaines et sociales (MOUS) pour le renouvellement urbain (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210071C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 02-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Circulaire n° 2002-22 du 25 mars 2002 relative aux subventions de l'Etat pour les projets d'investissement de transport collectif en Ile-de-France, présentées par les collectivités territoriales et les personnes physiques ou morales de droit privé autres que les établissements publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210049C
Transports
Circulaire
Date de signature : 25-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
-
Circulaire n° 2002-24 du 29 mars 2002 modifiant la circulaire D.S.C.R./D.R. n° 92-63 du 19 octobre 1992 relative aux procédures d'approbation des dossiers de signalisation des axes du réseau structurant (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210053C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-03-2002
Date de publication : 10-05-2002
-
Circulaire 2002-20 du 19 mars 2002 relative à l'agrément définitif de la glissière métal-bois, modèle T 1 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210046C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
-
Circulaire n° 2002-26 du 27 mars 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif CEN Quad Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210061C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-03-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Circulaire n° 2001-88 du 18 décembre 2001 relative à la gestion des crédits de paiement. Titre V : bilan d'emploi 2001 et gestion 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110255C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 18-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
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Circulaire n° 2001-84 du 11 novembre 2001 modifiant la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110246C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 11-11-2001
Date de publication : 10-01-2002
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Circulaire n° 2001-82 du 28 novembre 2001 relative à la mise en œuvre de la politique locale de sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110243C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-11-2001
Date de publication : 10-01-2002
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Circulaire UHC/MA2/28 n° 2001-83 du 12 décembre 2001 relative à la présence des services de l'Etat au sein des agences d'urbanisme et aux conditions et modalités de leur financement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110245C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 12-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
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Circulaire n° 2002-2 du 11 janvier 2002 relative au fonctionnement et à la maintenance des équipements dynamiques et des organisations mises en place en matière d'exploitation de la route. Programme 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210002C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 11-01-2002
Date de publication : 10-02-2002
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Circulaire UHC/DUH/31 n° 2001-91 du 27 décembre 2001 relative à la mise en œuvre de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110260C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 27-12-2001
Date de publication : 10-02-2002
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Circulaire UHC/OC3/32 n° 2001-92 du 28 décembre 2001 relative à la mise en place de accords collectifs départementaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110263C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-12-2001
Date de publication : 10-02-2002
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Circulaire n° 2001-85 du 12 décembre 2001 relative au calendrier 2002 des jours « hors chantier » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110247C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 12-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
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Circulaire UHC/DU 3/29 n° 2001-87 du 12 décembre 2001 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110252C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 12-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
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Circulaire n° 2001-90 du 20 décembre 2001 modifiant la circulaire n° 95-40 du 10 mai 1995 relative à la sûreté de fonctionnement des systèmes numériques programmés utilisés dans les appareillages de sécurité des installations de remontées mécaniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110259C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 20-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
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Circulaire UHC/IUH2/30 2001-89 du 18 décembre 2001 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110258C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
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Circulaire n° 2002-1 du 8 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210001C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 08-01-2002
Date de publication : 10-02-2002