-
Circulaire du 24 septembre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1025182C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Circulaire du 28 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEEDDM
DEVK1017287C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Circulaire du 15 octobre 2010 relative à la gestion du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MEIE) et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État (MBCPRE) affectés dans les services du MEEDDM
DEVK1026621C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Circulaire du 23 octobre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0824919C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-10-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Circulaire du 7 juillet 2008 relative à l’attestation de conformité délivrée par les organismes reconnus sur certains navires professionnels (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811695C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Circulaire du 9 juillet 2008 relative au relèvement, à compter du 1er juillet 2008, du salaire minimal de croissance en métropole, dans les départements d’outre-mer et dans les collectivités d’outre-mer de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0817346C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Circulaire du 24 août 2010 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2011
DEVK1022605C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Circulaire du 21 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de l'instruction du Premier ministre 5479/SG du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs
DEVK1023899C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Circulaire du 21 décembre 2010 relative au programme de formation longue des agents impactés par les réorganisations et les évolutions des missions du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1033194C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
-
Circulaire du 16 décembre 2010 relative à la mise en oeuvre des dispositions de la circulaire interministérielle du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs - conditions d'utilisation des véhicules de service pour les trajets domicile-travail.
DEVK1032657C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 16-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
-
Circulaire du 3 mars 2011 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée en 2011 au titre de l'année 2010 aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, issus de la filière technique du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1102175C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-03-2011
Date de publication : 25-03-2011
-
Circulaire du 7 mars 2011 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - Modalités de collecte des résultats 2010 du plan administration exemplaire (PAE) du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
DEVK1106425C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-03-2011
Date de publication : 25-03-2011
-
Circulaire du 10 mai 2011 relative aux échanges d'information entre l'administration centrale du MEDDTL et les échelons déconcentrés, pour la prévention et le traitement des crises
DEVK1113062C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Circulaire n° 99-87 du 2 décembre 1999 relative à l'utilisation du fichier des retraités du ministère de l'équipement, des transports et du logement, autorisé par l'arrêté du 13 janvier 1999 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910237C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-12-1999
Date de publication : 10-01-2000
-
Circulaire 001702DG n° 2000-97 du 22 décembre 2000 relative à l'application des nouvelles dispositions des articles R. 132-4, R. 160-1 à R. 160-14, R. 221-12 et R. 330-20 à R. 330-22 du décret n° 99-475 du 4 juin 1999 instituant des sanctions administratives pour des manquements à certaines dispositions des livres Ier et III du code de l'aviation civile et modifiant ledit code (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010242C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-12-2000
Date de publication : 10-02-2001
-
Circulaire n° 2001-8 du 30 janvier 2001 relative aux cotisations 2001 des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110021C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
-
Circulaire n° 2004-21 du 15 mars 2004 relative à l'application du plan triennal 2002-2004 de développement de l'emploi et d'insertion des travailleurs handicapés (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410085C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-03-2004
Date de publication : 25-04-2004
-
Circulaire n° 2003-26 du 20 mars 2003 sur la mise en œuvre du dispositif de la résorption de l'emploi précaire dans les services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310062C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 20-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
-
Circulaire n° 2003-44 du 1er juillet 2003 relative à l'établissement des propositions annuelles au titre des ordres nationaux de la Légion d'honneur et du Mérite, année 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310125C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 01-07-2003
Date de publication : 10-08-2003
-
Circulaire n° 2003-2 du 17 janvier 2003 formalisant l'organisation mise en place au sein du ministère pour la préparation d'une nouvelle étape de décentralisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310007C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-01-2003
Date de publication : 10-02-2003
-
Circulaire n° 2003-33 du 31 mars 2003 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310089C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 31-03-2003
Date de publication : 10-06-2003
-
Circulaire n° 2004-4 du 22 janvier 2004 relative aux cotisations des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410009C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-01-2004
Date de publication : 10-02-2004
-
Circulaire n° 2003-4 du 23 janvier 2003 relative à l'aide à la scolarité des enfants des agents du ministère (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310009C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-01-2003
Date de publication : 25-02-2003
-
Circulaire n° 2003-11 du 3 février 2003 relative à l'emploi des crédits d'initiative locale (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310020C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-02-2003
Date de publication : 25-02-2003
-
Circulaire n° 2003-12 du 10 février 2003 relative au compte épargne-temps (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310021C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-02-2003
Date de publication : 10-03-2003
-
Circulaire n° 2003-45 du 15 juillet 2003 relative aux fonctions des assistants de service social (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310126C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2003
Date de publication : 10-09-2003
-
Circulaire n° 2003-59 du 3 octobre 2003 relative à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310256C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-10-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Circulaire n° 2004-30 du 12 mai 2004 relative aux recommandations sur les logiciels libres (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410139C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-05-2004
Date de publication : 10-06-2004
-
Circulaire n° 2003-68 du 17 novembre 2003 relative à la fongibilité des crédits de vacations (chapitre 31-95 article 20 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310325C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-11-2003
Date de publication : 25-12-2003
-
Circulaire n° 2003-1 du 14 janvier 2003 relative au renouvellement des représentants du personnel aux instances paritaires compétentes à l'égard des personnels administratifs, techniques et maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310006C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 14-01-2003
Date de publication : 10-02-2003
-
Circulaire n° 2003-64 du 30 octobre 2003 relative aux règles d'utilisation des crédits du chapitre 37-72 « frais judiciaires et réparations civiles », article 10 « mise en jeu de la responsabilité de l'Etat » (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0310295C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-10-2003
Date de publication : 25-11-2003
-
Circulaire n° 2004-35 du 9 juin 2004 relative à la mise en œuvre du plan GPEC et à la création des comités de domaine (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410177C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-06-2004
Date de publication : 25-07-2004
-
Circulaire n° 2004-37 du 17 juin 2004 relative à la gestion indemnitaire pour l'année 2004 des personnels administratifs et contractuels affectés en administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410185C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-06-2004
Date de publication : 25-07-2004
-
Circulaire n° 2004-38 du 17 juin 2004 relative au régime indemnitaire pour 2004 des personnels administratifs et contractuels des services déconcentrés (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410186C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-06-2004
Date de publication : 25-07-2004
-
Circulaire du 15 juillet 2010 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEEDDM affectés en service déconcentré au titre de l'année 2010
DEVK1017024C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Circulaire du 15 juillet 2010 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels affectés en administration centrale au titre de l'année 2010
DEVK1017034C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Circulaire du 15 juillet 2010 relative au régime indemnitaire 2010 des architectes et urbanistes de l'État
DEVK1018256C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projet
DEVK1017798C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils
DEVK1016983C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEEDDM
DEVK1016985C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
DEVK0915684C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire du 26 février 2009 relative à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0907377C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-02-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents du ministère (MEEDDAT)
DEVK0912623C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 30 juin 2010 relative au régime indemnitaire 2010 des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968
DEVK1016943C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Circulaire du 29 juin 2010 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation
DEVK1016948C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Circulaire du 23 septembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0823484C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
-
Circulaire du 11 septembre 2008 relative à la conduite à tenir en cas d’absence de notification d’arrivée des navires étrangers relevant du régime des inspections renforcées (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813430C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
-
Circulaire du 12 septembre 2008 relative à la majoration, pour compter du 1er septembre 2008, des salaires forfaitaires servant de base au calcul des contributions des armateurs, des cotisations et des pensions des marins (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0823419C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
-
Circulaire du 9 septembre 2008 relative à la coordination du régime spécial de sécurité sociale des marins avec le régime général de la sécurité sociale pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823840C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Circulaire du 10 avril 2008 relative aux mesures du conseil de modernisation des politiques publiques relatives à l'ingénierie publique concurrentielle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0809162C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
-
Circulaire du 18 août 2008 relative aux attributions des délégués ministériels de zone (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0820431C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 10-09-2008
-
Circulaire du 26 juin 2008 relative au plan « Espoir banlieues » (texte non paru au Journal officiel)
MLVV0817414C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Circulaire du 9 octobre 2012 relative au déploiement d'un système d'information de gestion de l'archivage (SIAM) par le secrétariat général du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1235247C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
-
Circulaire du 17 avril 2012 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2013
DEVK1221391C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 25-10-2012
-
Circulaire du 19 septembre 2012 relative aux ordres nationaux de la Légion d'honneur et du Mérite, promotions 2013-2014
ETLK1234260C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-09-2012
Date de publication : 25-10-2012
-
Circulaire du 20 septembre 2012 relative à l'attribution de la médaille d'honneur des transports routiers au titre des promotions du 1er janvier 2013 et du 14 juillet 2013
DEVK1234096C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 20-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
-
Circulaire du 8 mars 2012 relative à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1203632C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Circulaire du 12 avril 2012 relative à la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences
DEVK1220126C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Circulaire du 13 mars 2012 relative à l'entretien professionnel annuel et à l'entretien de formation des personnels du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2011
DEVK1202132C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 13-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
-
Circulaire du 23 mars 2012 relative à la rémunération des agents publics et des personnes participant, à titre accessoire, à des activités de formation et de recrutement pour le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1204020C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Circulaire du 26 mars 2012 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - Modalités de collecte des résultats 2011 du plan administration exemplaire (PAE) du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
DEVK1207601C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Circulaire du 1er avril 2012 modifiant la circulaire n° DEVK1131931C du 13 décembre 2011 relative à l'exécution des dépenses en 2012 dans le cadre du référentiel des activités
DEVK1207968C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 01-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Circulaire du 3 février 2012 relative aux procédures de recensement pour les besoins de défense et de sécurité des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP-B), des entreprises de location de matériel de génie civil, des entreprises de transport routier et de leurs moyens
DEVK1133507C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
-
Circulaire du 29 mars 2012 relative au processus de prépositionnement et d'affectation des agents dans le cadre du transfert des services en charge des voies navigables à l'établissement public administratif Voies navigables de France et de la réorganisation de certaines missions régaliennes concernant la voie d'eau
DEVK1209104C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
-
Circulaire du 7 avril 2010 relative aux mesures à prendre suite à la tempête Xynthia du 28 février 2010
IOCK1005597J
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Circulaire du 28 septembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0927920C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 25-12-2009
-
Circulaire du 28 septembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0924657C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Circulaire du 6 mai 2010 relative aux conditions de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1010121C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Circulaire du 30 janvier 2013 sur l'organisation du débat national de la transition énergétique
DEVK1302696C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
-
Circulaire du 4 décembre 2009 relative à la convention-type de transfert aux départements des parcs de l'équipement
DEVK0930774C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
-
Circulaire du 25 janvier 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1005105C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
-
Circulaire du 28 décembre 2010 relative aux modalités d'organisation et de gouvernance des réseaux (hors ceux du réseau scientifique et technique)
DEVK1028540C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
-
Circulaire du 7 novembre 2011 relative à l'instruction des candidatures et l'établissement des états de propositions pour le Mérite maritime
DEVC1131830C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
-
Circulaire du 11 août 2011 relative à l'utilisation des crédits d'initiative locale par les comités locaux d'action sociale
DEVK1119864C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
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Circulaire du 19 août 2011 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2012
DEVK1123342C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
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Circulaire du 17 novembre 2011 relative à l'entretien de carrière et bilan de carrière
DEVK1132199C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Circulaire du 28 novembre 2011 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels du MEDDTL, campagne 2010
DEVK1132787C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Circulaire du 13 décembre 2011 relative à l'exécution des dépenses en 2012 dans le cadre du référentiel des activités
DEVK1131931C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
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Circulaire du 28 décembre 2011 relative à la gestion de la circulation routière : préparation et gestion des situations de crise routière
DEVK1135001C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
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Circulaire du 23 décembre 2011 relative à la mise à jour de l'inventaire comptable de l'État suite au transfert des parcs de l'équipement
DEVK1133485C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
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Circulaire du 8 juillet 2011 relative à l'organisation des opérations électorales des scrutins du 20 octobre 2011 au sein du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1117431C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
-
Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'organisation du réseau national de pilotage de la fonction archivage du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1031905C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 6 juillet 2011 relative à l'application du décret n° 2010-1580 du 17 décembre 2010 relatif au service technique des remontées mécaniques et des transports guidés. Organisation du contrôle des systèmes de transports et de l'instruction des dossiers entre le STRMTG, les préfets et leurs services
DEVK1114680C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 06-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Circulaire du 17 mars 2011 relative au prérepérage des zones prioritaires de lutte contre l'habitat indigne : mise à disposition des nouveaux CD-ROM PPPI
DEVK1107864C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-03-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Circulaire du 27 mai 2011Convention DEB DAM AAMP relative à la mise en place d'un plan national de contrôle des aires marines protégées et à l'engagement des moyens de surveillance du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVC1115756C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 27-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
-
Circulaire du 29 juillet 2011 relative aux aides financières accordées aux agents du ministère
DEVK1106945C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
-
Circulaire du 29 juillet 2011 relative à l'attribution d'un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études
DEVK1119861C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
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Circulaire du 10 avril 2013 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - modalités de collecte des résultats 2012 du plan administration exemplaire (PAE) des ministères de l'égalité des territoires et du logement (METL) et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
ETLK1307254C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 11 avril 2013 relative à la dématérialisation de l'achat public
ETLK1308096C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 16 avril 2013 relative au processus de prépositionnement et d'affectation des agents dans le cadre de la création du CEREMA
DEVK1308929C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 16-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 12 juillet 2013 relative au recensement des agents contractuelsexerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2014
DEVK1311105C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
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Circulaire d’application du 30 septembre 2015 relative aux modalités de calcul et de liquidation de la retraite des ouvriers des parcs et ateliers intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale et bénéficiaires d’une allocation de cessation anticipée d’activité amiante (C3A), en application de l’article 16 du décret no 2014-456 du 6 mai 2014
DEVK1523643C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Circulaire du 22 septembre 2015 relative à l’exercice du droit syndical et du dialogue social au sein des services du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1520156C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
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Circulaire du 19 décembre 2012 relative à la programmation des crédits pour 2013 et 2014
DEVK1241849C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
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Circulaire du 3 janvier 2013 relative à l'accessibilité aux personnes handicapées
ETLK1241200C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
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Circulaire du 21 mai 2015 relative à la mise en œuvre de l’ordonnance no 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
ETLK1506376C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 10-06-2015
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Circulaire du 5 juillet 2016 relative à l’organisation ministérielle de l’archivage physique et numérique pour une valorisation de la mémoire et des ressources communes
DEVK1618247C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 05-07-2016
Date de publication : 25-07-2016
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Circulaire du 30 mai 2013 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents des METL et MEDDE
DEVK1314634C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
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Circulaire du 24 juillet 2013 relative à la tenue de l'inventaire physique des biens mobiliers
DEVK1318612C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
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Circulaire du 13 février 2017 relative à l’instruction des candidatures et promotions pour le Mérite maritime
DEVC1704544C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 13-02-2017
Date de publication : 25-02-2017