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Année de publication
2009
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2009
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Thème : Logement et construction
Circulaire du 20 avril 2009 relative à l'accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs existants, et des établissements recevant du public et installations ouvertes au public existants, modifiant la circulaire interministérielle DGUHC n 2007-53 du 30 novembre 2007
LOGU0907226C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 20-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Circulaire UP/FL3 du 30 décembre 2008 relative aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif
MLVU0829808C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-12-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Circulaire UP/FL3 du 29 décembre 2008 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés
MLVU0829827C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-12-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Circulaire n° 2008-04 du 18 décembre 2008 relative aux plafonds de ressources applicables en 2009 (PO)
LOGU0903556C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Circulaire du 18 février 2009 relative à la collecte de renseignements statistiques sur l'occupation des logements sociaux et son évolution
DEVU0904041C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Circulaire du 4 mars 2009 relative au budget des offices publics de l'habitatsoumis aux règles de la comptabilité publique
LOGU0905141C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Circulaire du 12 octobre 2009relative aux augmentations de loyers HLM pour l'année 2010
DEVU0922003C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Thème : Nature
Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieuxaquatiques
DEVO0906173C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Circulaire DGALN/LO/DGFIP/CL1B du 30 juillet 2009 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2009 (instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique)
DEVU0915059C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
DEVN0913826C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
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