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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire
Thème : Administration générale
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Circulaire du 24 août 2010 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2011
DEVK1022605C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Circulaire du 21 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de l'instruction du Premier ministre 5479/SG du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs
DEVK1023899C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Circulaire du 26 octobre 2010 relative à l'organisation du service parc de la Guyane à compter du 1er janvier 2011
DEVK1026273C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Circulaire du 23 octobre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0824919C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-10-2008
Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire du 26 juin 2008 relative au plan « Espoir banlieues » (texte non paru au Journal officiel)
MLVV0817414C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Circulaire du 18 août 2008 relative aux attributions des délégués ministériels de zone (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0820431C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Circulaire du 7 juillet 2008 relative à l’attestation de conformité délivrée par les organismes reconnus sur certains navires professionnels (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811695C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Circulaire du 9 juillet 2008 relative au relèvement, à compter du 1er juillet 2008, du salaire minimal de croissance en métropole, dans les départements d’outre-mer et dans les collectivités d’outre-mer de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0817346C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Circulaire du 26 février 2009 relative à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0907377C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-02-2009
Date de publication : 25-06-2009
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Circulaire du 4 décembre 2009 relative à la convention-type de transfert aux départements des parcs de l'équipement
DEVK0930774C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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