Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2002

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Publié le : 25-07-2002

Décision du 11 juin 2002 modifiant la décision du 18 mars 1992 instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210111S Administration générale Décision Date de signature : 11-06-2002 Date de publication : 25-07-2002
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Décision du 1er juillet 2002 relative à la carte des circonscriptions territoriales composant la sous-direction de la formation du conducteur (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210114S Équipement Décision Date de signature : 01-07-2002 Date de publication : 25-07-2002
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Décision du 3 juin 2002 relative à l'organisation de la programmation et la mise en œuvre de l'activité de recherche soutenue par le ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0210244S Administration générale Décision Date de signature : 03-06-2002 Date de publication : 25-07-2002
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Décision du 11 juin 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0210249S Administration générale Décision Date de signature : 11-06-2002 Date de publication : 25-07-2002
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Publié le : 10-08-2002

Décision du 2 juillet 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la création d'un site Internet saprr.fr (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0210125S Administration générale Décision Date de signature : 02-07-2002 Date de publication : 10-08-2002
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Décision du 2 juillet 2002 portant création de traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à la gestion des contrôles d'accès des bâtiments administratifs, techniques et portails des différents districts ou directions de la Société des autoroutes Paris - Rhin - Rhône (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0210126S Administration générale Décision Date de signature : 02-07-2002 Date de publication : 10-08-2002
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Décision n° 413 STAB/DIR du 17 juillet 2002 (annule et remplace la décision n° 321 du 10 septembre 2001 pour le BAAC) portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés, du budget annexe de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210120S Transports Décision Date de signature : 17-07-2002 Date de publication : 10-08-2002
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Décision n° 414 STBA/DIR du 17 juillet 2002 (annule et remplace la décision n° 328 du 19 octobre 2001 pour le budget général) portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget général, ministère de la défense (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210121S Transports Décision Date de signature : 17-07-2002 Date de publication : 10-08-2002
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Décision n° 415 du 17 juillet 2002 (annule et remplace la décision n° 301 du 26 mars 2001) portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210122S Transports Décision Date de signature : 17-07-2002 Date de publication : 10-08-2002
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Publié le : 25-08-2002

Décision du 2 août 2002 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210144S Transports Décision Date de signature : 02-08-2002 Date de publication : 25-08-2002
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