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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Benjamin LETOURNEUR, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921303S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrick PERIN, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921157S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Stéphane MENARD, chef du projet Tangentielle Nord
DEVT0921160S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain SAILLARD, chef du service des projets d'investissement
DEVT0921162S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Daniel SIGURET, chef du projet RER B
DEVT0921164S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Régis KAIL, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921306S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Sébastien REYTER, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921319S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Tung NGUYEN, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921322S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Frédérique EVRARD, chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921325S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
DEVT0920666S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Sylvie GIRARD, chef du service administratif et financier
DEVT0920671S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrice VIVIEN, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0920675S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Damien BIERRE, chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0920680S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Olivier MILAN, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0921328S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 3 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Thomas HELBERT, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0920770S
Transports
Décision
Date de signature : 03-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Anne FLORETTE, directrice du foncier et de l'immobilier, et à M. Gilles SCHNEBELEN, directeur du service support et pilotage
DEVT0921124S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrick TRANNOY
DEVT0921333S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET
DEVT0921338S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 16 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET, directeur du service sécurité et exploitation et à M. Jean-Louis ROHOU, secrétaire général
DEVT0921331S
Transports
Décision
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 17 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET, directeur du service sécurité et exploitation et à M. Jean-Louis ROHOU, secrétaire général
DEVT0921335S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 21 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain CUCCARONI, directeur des opérations LGV Est-européenne
DEVT0921460S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 21 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain CUCCARONI, directeur des opérations LGV Est-européenne
DEVT0921463S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 24 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Pascal BIDAN, directeur du projet contournement Nîmes-Montpellier
DEVT0921444S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 24 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Pascal BIDAN, directeur du projet contournement Nîmes-Montpellier
DEVT0921448S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Michel BOUSSEAUD, adjoint au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire
DEVT0921440S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision n° 2009-25 du 1er septembre 2009 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement M2E à la responsable des ressources humaines du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (RATP)
DEVT0920906S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Yan PETERSCHMITT, chef du service des projets d'investissement
DEVT0921455S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bertrand WAHL, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0921458S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 3 août 2009 portant délégation de signature à M. Manuel LECONTE, directeur « clientèles et qualité du réseau »
DEVT0921389S
Transports
Décision
Date de signature : 03-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 28 août 2009 portant délégation de signature à M. Xavier GRUZ, directeur des opérations LGV Rhin-Rhône branche Est
DEVT0921341S
Transports
Décision
Date de signature : 28-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er décembre 2009 modifiant la décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU0928403S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
DEVT0929431S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature à la directrice adjointe de la communication
DEVT0929455S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 26 mai 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire
DEVT0929440S
Transports
Décision
Date de signature : 26-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
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Décision n° 09-202 du 1er décembre 2009 portant prolongation de l'intérim des fonctions de chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
DEVA0929034S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT0926815S
Mer
Décision
Date de signature : 17-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Décision n° 2009-24 du 24 novembre 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département GIS, chef de l'établissement GIS, au délégué du directeur du département GIS
DEVT0928281S
Transports
Décision
Date de signature : 24-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Décision n° 09-154 du 29 septembre 2009 portant désignation par intérim des fonctions de chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
DEVA0929017S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Décision n° 09-173 du 19 octobre 2009 portant désignation par intérim aux fonctions de chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
DEVA0929023S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Décision n° 09-185 du 9 novembre 2009 portant désignation par intérim aux fonctions de chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
DEVA0929028S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 18 novembre 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA0927621S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 25-12-2009