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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2010
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Type de document : Décision
Décision n° ESP 2010-21 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de la mission accessibilité
DEVT1011581S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 27 avril 2010 portant délégation de signature
DEVT1012002S
Transports
Décision
Date de signature : 27-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-15 du 17 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
DEVT1010924S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-16 du 17 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
DEVT1010928S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° SEC 2010-15 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de site
DEVT1010922S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° SEC 2010-16 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable de site
DEVT1010923S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision d'agrément n° DB 65S-01-10 du 20 mai 2010relative au séparateur modulaire de voies DB 65S
DEVS1010442S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision du 27 mai 2010 portant désignation de membres du comité consultatif pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction institué par l'article R. 431-51 du code des assurances
DEVU1013737S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 27-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision n° 5785-CG du 5 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2010 la liste des candidats admis au concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK1018161S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision n° 5796 CG du 5 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2010 la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK1018375S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision du 18 juin 2010 portant agrément d'un expert en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1015786S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° 4522-CG du 21 mai 2010 fixant les taux de promotion dans le corps des aides-techniciens de la météorologie pour les années 2010 et 2011
DEVK1017309S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-05-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision du 15 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1015905S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-38 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015178S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-39 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015179S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° 2010-47 du 9 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de l'ingénierie (ING)
DEVT1019735S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-48 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie
DEVT1019746S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 10-4 du 20 juillet 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1019881S
Transports
Décision
Date de signature : 20-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018952S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018960S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-21 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président directeur général au directeur financier
DEVT1018886S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-22 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département contrôle de gestion et finances
DEVT1018887S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° CNPN-2010-1 du 12 mars 2010 portant modification du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVN1007140S
Nature
Décision
Date de signature : 12-03-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision du 1er février 2010 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille et à l'adjointe au chef du département autorisations
DEVT1004757S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision n° 10-2 du 23 février 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1005962S
Transports
Décision
Date de signature : 23-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision BSEI n° 10-018 du 15 février 2010 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au suivi en service des équipements sous pression à couvercle amovible utilisés dans l'industrie aéronautique et spatiale
DEVP1004358S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-07 du 22 février 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement (société ARDI SA)
DEVP1004762S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-09 du 22 février 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement (société Lacroix Ruggieri SA)
DEVP1004796S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-69 du 12 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931593S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-70 du 12 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931595S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-71 du 12 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1000238S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 19 janvier 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° CH/69996/03/13
DEVP0931815S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 5 février 2010 portant création de cinq établissements ouvriers au sein de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France
DEVA1003753S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 10 février 2010 modifiant la décision du 22 juillet 2009 portant organisation du cabinet du directeur général de l'aviation civile
DEVA1004279S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-10 du 22 février 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement (société Lacroix Ruggieri SA)
DEVP1004799S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision du 18 décembre 2009 portant nomination d'un membre au comité domaine « Bâtiment »
DEVK1003661S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 9 février 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1004121S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 16 février 2010 portant désignation de médecins rattachés au BEA-TT
DEVV1004542S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 11 mars 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1006664S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision du 24 septembre 2009 portant nomination du présidentdu conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK1005464S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-09-2009
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision du 18 décembre 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « systèmes d'information »
DEVK1003663S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-21 du 29 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009894S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011622S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011473S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-24 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011951S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-27 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011649S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-28 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011950S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5153 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT1007734S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 079-2010 du 5 février 2010 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national pour les années 2010 et 2011
DEVK1009788S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n 2010-12 du 15 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
DEVT1007583S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
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