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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
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Thème : Aviation civile
Décision n° DSNA/D 11-0246 du 6 décembre 2011 portant délégation de signature(direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1132316S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 8 décembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1133873S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 28 novembre 2011 portant répartition du nombre de sièges attribués aux membres représentants les personnels au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1133914S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° ENAC/DG 2012-91 du 31 mai 2012 modifiant la décision n° ENAC/DG 8 du 31 janvier 2012 portant nomination au conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1222006S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Décision n° ENAC-DG 220 du 16 décembre 2011 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Muret-Castelnaudary
DEVA1201752S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ENAC-DG 225 du 16 décembre 2011 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Saint-Yan
DEVA1201754S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° 2 du 9 janvier 2012 portant composition nominative du comité technique spécial du service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon (SAC/SPM) de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1201022S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision du 7 décembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial (CTS) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA/Nord) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1132721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° 8 du 31 janvier 2012 portant nominationau conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1202479S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision du 3 février 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile, échelon central)
DEVA1203307S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
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