Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2002

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Signé le : 15-01-2002

Décision du 15 janvier 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATED0210060S Administration générale Décision Date de signature : 15-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Décision du 15 janvier 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210006S Administration générale Décision Date de signature : 15-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
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Signé le : 17-01-2002

Décision du 17 janvier 2002 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour l'année 2002 (texte non paru au Journal officiel)
ATEI0210002S Administration générale Décision Date de signature : 17-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Signé le : 22-01-2002

Décision du 22 janvier 2002 relative à la nomination en sus de ses attributions actuelles, de M. Basset (Bernard), ingénieur général des ponts et chaussées, membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France), est chargé par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0210015S Administration générale Décision Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Signé le : 25-01-2002

Décision du 25 janvier 2002 complétant la décision du 15 janvier 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210025S Administration générale Décision Date de signature : 25-01-2002 Date de publication : 10-04-2002
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Signé le : 01-02-2002

Décision du 1er février 2002 portant délégation de signature par intérim pour l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat effectuées au plan local (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210017S Transports Décision Date de signature : 01-02-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Signé le : 21-02-2002

Décision du 21 février 2002 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210022S Administration générale Décision Date de signature : 21-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Signé le : 12-03-2002

Décision du 12 mars 2002 de la commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210047S Administration générale Décision Date de signature : 12-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Signé le : 26-03-2002

Décision du 26 mars 2002 fixant la rémunération des personnels ne relevant pas du statut de la fonction publique territoriale employés par les offices publics d'aménagement et de construction (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210082S Administration générale Décision Date de signature : 26-03-2002 Date de publication : 19-06-2002
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Signé le : 08-04-2002

Décision du 8 avril 2002 relative à la nomination de Mme Arnold (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210194S Administration générale Décision Date de signature : 08-04-2002 Date de publication : 25-06-2002
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