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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2020
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Type de document : Décision
Décision du 31 mars 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2008923S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2020
Date de publication : 09-04-2020
Document principal
Décision du 10 avril 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)- (Abrogée par la décision du 28 janvier 2022 TREA2203029S - BO du 08/02/2022).
TREA2009419S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2020
Date de publication : 11-04-2020
Document principal
Décision du 19 mai 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2012349S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2020
Date de publication : 21-05-2020
Document principal
Décision du 10 mars 2020 relative à la nomination des membres de l'instance d’évaluation de l’équilibre économique de la filière des véhicules hors d’usage prévue à l’article R. 543-157-1 du code de l’environnement.
TREP2003471S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-03-2020
Date de publication : 21-05-2020
Document principal
Décision du 3 juin 2020 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2007320S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2020
Date de publication : 05-06-2020
Document principal
Décision du 3 juin 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2004436S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2020
Date de publication : 05-06-2020
Document principal
Décision du 22 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage.
TREL2013125S
Nature
Décision
Date de signature : 22-05-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision 14 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Agence française pour la biodiversité.
TREL2013133S
Nature
Décision
Date de signature : 14-05-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 20 février 2020 définissant des lignes directrices relatives à certaines opérations spécifiques d’économies d’énergie.
TRER2001340S
Énergie
Décision
Date de signature : 20-02-2020
Date de publication : 13-03-2020
Document principal
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 24 octobre 2019 et le 16 janvier 2020.
TREL1928896S
Nature
Décision
Date de publication : 13-03-2020
Document principal
Décision du 11 mars 2020 modifiant la décision du 31 décembre 2019 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TREA2007354S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-03-2020
Date de publication : 13-03-2020
Document principal
Décision n° 2020/01 du 18 février 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2005415S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 14-03-2020
Document principal
Décision n° 2020/02 du 18 février 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2005444S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 14-03-2020
Document principal
Décision DSNA/ N° du 24 février 2020 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TREA2006435S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Décision du 6 mars 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2006951S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-03-2020
Date de publication : 07-03-2020
Document principal
Décision du 5 mars 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est. (Abrogée par la décision du 7 décembre 2021 TREA2118583S -BO du 10/12/2021).
TREA2006039S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2020
Date de publication : 11-03-2020
Document principal
Décision du 5 mars 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).-Abrogée par le TREA2106876S du 17 mai 2021.
TREA2006281S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2020
Date de publication : 11-03-2020
Document principal
Décision du 28 février 2020 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TREA2005317S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-02-2020
Date de publication : 11-03-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-011 du 10 mars 2020 modifiant la décision BSEI n° 08-067 du 11 mars 2008 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif au contrôle en exploitation de certains équipements sous pression constitutifs d’installations frigorifiques fonctionnant à basse température.
TREP2007240S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-03-2020
Date de publication : 18-03-2020
Document principal
Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN88 (section Le-Puy-en-Velay / Firminy).
TRET2006325S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 04-03-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A61 (échangeur 17.1 du périphérique de Toulouse).
TRET2006340S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 04-03-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision DSNA/D N° du 24 février 2020 modifiant la décision du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la Navigation Aérienne.
TREA2006402S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Décision du 3 mars 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2006336S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Décision n° 2020/03 du 18 février 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2005446S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 14-03-2020
Document principal
Décision n° 2020/04 du 18 février 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2005447S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 14-03-2020
Document principal
Décision n° 2020/05 du 18 février 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2005449S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 14-03-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-012 du 10 mars 2020 modifiant la décision BSEI n° 09-200 du 26 novembre 2009 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des récipients à double paroi utilisés à la production ou l’emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température.
TREP2006963S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-03-2020
Date de publication : 18-03-2020
Document principal
Décision du 9 mars 2020 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
TRET2005587S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2020
Date de publication : 18-03-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-013 du 12 mars 2020 modifiant la décision BSEI n° 11-070 du 18 juillet 2011 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux dispositions spécifiques applicables aux récipients isolés au moyen d’un revêtement tel que le liège aggloméré, le polyuéthane expansé (PU) ou le verre aggloméré pour les stockages de dioxyde de carbone ou d’hémioxyde d’azote.
TREP2007610S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-03-2020
Date de publication : 18-03-2020
Document principal
Décision BSERR n° 20-010 du 17 janvier 2020 modifiant la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 relative à la mise en service et à l’exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés.
TREP1936207S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-01-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).TREA2002026S
TREA2002026S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision 10 février 2020 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2003657S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-014 du 18 mars 2020 modifiant la décision BSEI n°13-028 du 21 mars 2013 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le suivi en service des réservoirs sous talus.
TREP2007832S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-03-2020
Date de publication : 20-03-2020
Document principal
Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat - Habitat du Gard.
LOGL1930160S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-02-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 16 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat de la collectivité de Corse.
LOGL1935389S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 16-03-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision n°2020-34/DSAC-N/D/D du 18 juin 2020 portant mesures particulières d’application des règles de sécurité, de circulation et de stationnement sur l’aire de mouvement de l’aéroport Paris-Orly.
TREA2016011S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-06-2020
Date de publication : 27-06-2020
Document principal
Décision du 9 septembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2022601S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2020
Date de publication : 15-09-2020
Document principal
Décision du 9 septembre 2020 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)- TREA2023877S.
TREA2023877S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2020
Date de publication : 16-09-2020
Document principal
Décision du 15 septembre 2020 portant désignation d’organismes chargés d’effectuer des prélèvements et des contrôles dans le cadre de la surveillance du marché des véhicules et des moteurs.
TRER2024477S
Énergie
Décision
Date de signature : 15-09-2020
Date de publication : 17-09-2020
Document principal
Lettre de la ministre de la transition écologique du 31 août 2020 relative à la prolongation de l’autorisation de stockage des résidus sur le site de Mange-Garri.
TRED2024273S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2020
Date de publication : 19-09-2020
Document principal
Décision du 2 septembre 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2023271A
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-09-2020
Date de publication : 08-09-2020
Document principal
Décision du 8 septembre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2023289S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-09-2020
Date de publication : 12-09-2020
Document principal
Décision du 9 septembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[abrogée par décision du 29 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)_TREA2106870S].
TREA2023579S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2020
Date de publication : 12-09-2020
Document principal
Décision du 17 septembre 2020 portant création de comités techniques de services et de groupes de services au sein de l’établissement public administratif Météo-France.
TRAD2022968S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-09-2020
Date de publication : 22-09-2020
Document principal
Décision du 17 septembre 2020 portant création de comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de services ou de groupes de services au sein de l’établissement public administratif Météo-France.
TRAD2022997S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-09-2020
Date de publication : 22-09-2020
Document principal
Décision du 10 septembre 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A8 (diffuseur de Beausoleil).
TRAT2020767S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2020
Date de publication : 22-09-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000929S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense. (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000928S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Décision du 31 août 2020 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2023291S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-016 du 23 avril 2020 modifiant la décision BSEI n° 05-310 du 2 septembre 2005 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression soumis à l'action de la flamme.
TREP2008360A
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2020
Date de publication : 30-04-2020
Document principal
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